La présente consultation concerne les lots n° 11, 14, 17, 18, 23, 24, 27 et 30 demeurés infructueux à l'issue de la précédente procédure. Accords-cadres à bons de commande conclus avec un seul opérateur économique par lot, pour une durée initiale d'un an reconductible 3 fois, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à l'acte d'engagement propre à chaque lot.
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU JURA
Marché
Services
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
27/08/2025
Alloti
8 Lots
Clôture
15/09/2025
Lien source
ae_lot 11.docx
bp_lot 11.doc
fiche circuit_lot 11 - simulation de cde.xlsx
fiche de renseignements_lot 11.doc
ae_lot 14.docx
bp_lot 14.doc
fiche circuit_lot 14 - simulation de cde.xlsx
fiche de renseignements_lot 14.doc
ae_lot 17.docx
bp_lot 17.doc
fiche circuit_lot 17 - simulation de cde.xlsx
fiche de renseignements_lot 17.doc
ae_lot 18.docx
bp_lot 18.doc
fiche circuit_lot 18 - simulation de cde.xlsx
fiche de renseignements_lot 18.doc
ae_lot 23.docx
bp_lot 23.doc
fiche circuit_lot 23 - simulation de cde.xlsx
fiche de renseignements_lot 23.doc
ae_lot 24.docx
bp_lot 24.doc
fiche circuit_lot 24 - simulation de cde.xlsx
fiche de renseignements_lot 24.doc
ae_lot 27.docx
bp_lot 27.doc
fiche circuit_lot 27 - simulation de cde.xlsx
fiche de renseignements_lot 27.doc
ae_lot 30.docx
bp_lot 30.doc
fiche circuit lot 30 - simulation de cde.xlsx
fiche de renseignements_lot 30.doc
ccap.pdf
cctp et annexe.pdf
formulaire dc1.doc
rc.pdf
aws-mpi-1697536-rc.pdf
mpi1697536-aapc.pdf
e19a1fea-841c-11f0-8588-4aecddb86d13
Lot: Circuit C11 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de CHAMPAGNOLE Description : Déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage, par le titulaire RD 74 - PR 0+0000 à 12+0889 de NEY à CHEVROTAINE, RD 40 - PR 0+000 à PR 7+780 de PONT-DU-NAVOY à MONT-SUR-MONNET carrefour D40/D255 Lieu d'exécution : Département du Jura, selon circuits définis pour chaque lot.
Lot: Circuit C14 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de CHAMPAGNOLE Description : Déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage par le titulaire. RD 21 - PR 0+0000 à 3+0250 de la RN 5 à SAINT-GERMAIN, RD 251 - PR 3+0400à 8+0200 de SAINT-GERMAIN à LE LARDERET, RD 251E - PR 0+0000 à 1+0950 de LE LATET à VERS-EN-MONTAGNE, RD 27 - PR 0+0000 à 4+0620 de la RN 5 à la RD 5 (ARDON usine Plastilax à faire 2 fois soit +1 km). Lieu d'exécution : Département du Jura, selon circuits définis pour chaque lot.
Lot: Circuit C17 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de CLAIRVAUX-LES-LACS Description : Déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage par le titulaire. RD 4 du carrefour avec RD 470 au carrefour avec 471, RD 151 du carrefour avec RD 39 au carrefour avec VC de VERGES "BLYE", RD 155 en totalité, RD 152 en totalité. Lieu d'exécution : Département du Jura, selon circuits définis pour chaque lot.
Lot: Circuit C18 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de CLAIRVAUX-LES-LACS Description : Déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage par le titulaire. RD 67 du carrefour avec RD 67E1 au carrefour avec RD 678, RD 67E2 du carrefour avec RD 67 au carrefour avec RD 27. Lieu d'exécution : Département du Jura, selon circuits définis pour chaque lot.
Lot: Circuit C23 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de NOZEROY Description : Déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage par le titulaire. RD 55 - PR 0+000 à 6+0100 de MIGNOVILLARD au Département du Doubs, RD 340 - PR 0+000 à 8+0520 de RD 55 à FRAROZ, RD 286 - PR 0+000 0 5+0830 de FRAROZ à BIEF-DES-MAISONS. Lieu d'exécution : Département du Jura, selon circuits définis pour chaque lot.
Lot: Circuit C24 - ARD CHAMPAGNOLE - Centre de NOZEROY Description : Déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage par le titulaire. RD 283 - PR 0+000 à 6+0071 de LA FAVIÈRE à SIROD, RD 281 - PR 0+000 à 1+0570 de RD 19 à BILLECUL. Lieu d'exécution : Département du Jura, selon circuits définis pour chaque lot.
Lot: Circuit L1 - ARD LONS-LE-SANUNIER - Centre de DOMBLANS Description : Déneigement avec fourniture du porteur par le titulaire. L'outil de raclage est fourni par le Département. RD 96 PLASNE à sortie LA MARRE, RD 43 PASSENANS à carrefour RD 5, RD 101 limite RD 1083 à RD 43, RD 198 limite RD 101 à SAINT-LAMAIN, RD 4 LA MARRE à RD 471, RD 204 LA DOYE à RD 5. Lieu d'exécution : Département du Jura, selon circuits définis pour chaque lot.
Lot: Circuit L5 - ARD LONS-LE-SAUNIER - Centre d'ORGELET Description : Déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage par le titulaire. RD 80 du PR 7+257 SARROGNA à 10+600 FÉTIGNY, RD 80E1 en totalité, RD 173E en totalité, RD 170 en totalité, RD 173 en totalité, RD 167 du PR 0+000 hameau du Monjouvent au carrefour RD 80. Lieu d'exécution : Département du Jura, selon circuits définis pour chaque lot.
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