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Suppression des eaux claires dans le réseau d'assainissement sur la commune des Hauts de Bienne ville de Morez Rue de l'Industrie

Client

SYNDICAT MIXTE DU HAUT JURA

Marché

-

Région

Bourgogne-Franche-Comté

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

23/09/2025

Alloti

Non

Clôture

13/10/2025 Marché clôturé

Lien source

Détails de l'avis
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SYNDICAT MIXTE DU HAUT JURA
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 25390636600047
Ville : Morez - hauts de bienne
Code Postal : 39400
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_mmF5MttUOV
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Monsieur Laurent PETIT
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir règlement de la consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir règlement de la consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 13 octobre 2025 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Suppression des eaux claires dans le réseau d'assainissement sur la commune des Hauts de Bienne ville de Morez Rue de l'Industrie
Code CPV principal
Descripteur principal : 45232410
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Suppression des eaux claires dans le réseau d'assainissement sur la commune des Hauts de Bienne ville de Morez Rue de l'Industrie
Lieu principal d'exécution du marché : Commune des Hauts de Bienne (Morez)
Valeur estimée (H.T.) : 1 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 23/09/2025
Mots clés: Assainissement

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SYNDICAT MIXTE DU HAUT JURA
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 25390636600047
Ville : Morez - hauts de bienne
Code Postal : 39400
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_mmF5MttUOV
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Monsieur Laurent PETIT
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir règlement de la consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir règlement de la consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 13 octobre 2025 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Suppression des eaux claires dans le réseau d'assainissement sur la commune des Hauts de Bienne ville de Morez Rue de l'Industrie
Code CPV principal
Descripteur principal : 45232410
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Suppression des eaux claires dans le réseau d'assainissement sur la commune des Hauts de Bienne ville de Morez Rue de l'Industrie
Lieu principal d'exécution du marché : Commune des Hauts de Bienne (Morez)
Valeur estimée (H.T.) : 1 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 23/09/2025
Mots clés: Assainissement
Mots-clés

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