Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Haut-Jura Arcade Communauté
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 24390047900011
Ville : Hauts de Bienne
Code Postal : 39400
Groupement de commandes : Oui Nom du coordinateur du groupement :Haut-Jura Arcade Communauté
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_jNcZ62CRuRIdentifiant interne de la consultation : 2025/GPT/01
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Laurent PETIT
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir Règlement de la consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir Règlement de la consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir Règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 03 avril 2025 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Critères d'attribution : 1. Prix (55%), 2. Valeur technique (40%), 3. Délais (5%)
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : Location et maintenance de photocopieurs
Code CPV principal
Descripteur principal : 30121100
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Les prestations du présent marché sont décomposées, d'une part, dans la fourniture et la mise à disposition de photocopieurs et, d'autre part, dans la maintenance et la fourniture de consommables.
Lieu principal d'exécution du marché : Différents sites du territoire d'Arcade, précisés au sein des documents du marché
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Il s'agit d'un marché public composite, la partie location et mise à disposition de photocopieurs étant passée sous la forme d'un marché ordinaire, tandis que la partie maintenance et fourniture de consommables est passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. Cet accord-cadre à bons de commande est par voie de fait mono-attributaire, sans minimum, mais avec maximum, ce dernier correspondant à un montant maximum pour l'ensemble de la seule partie accord-cadre de 80 000,00 euros HT (ce montant n'a pas de signification autre que celle de borner le marché).
Une offre variante peut être proposée par les candidats pour un matériel de type 1 (tel que décrit au sein des documents du marché) qui aurait également la fonction pliage en 3 (tout en respectant les mêmes prescriptions qu'un appareil de type 1 de l'offre de base). Une offre de base devra obligatoirement être présentée.
Date d'envoi du présent avis : 03/03/2025
Mots clés: Impression Location (matériels) Matériel d'imprimerie
Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Haut-Jura Arcade Communauté
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 24390047900011
Ville : Hauts de Bienne
Code Postal : 39400
Groupement de commandes : Oui Nom du coordinateur du groupement :Haut-Jura Arcade Communauté
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_jNcZ62CRuRIdentifiant interne de la consultation : 2025/GPT/01
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Laurent PETIT
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir Règlement de la consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir Règlement de la consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir Règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 03 avril 2025 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Critères d'attribution : 1. Prix (55%), 2. Valeur technique (40%), 3. Délais (5%)
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : Location et maintenance de photocopieurs
Code CPV principal
Descripteur principal : 30121100
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Les prestations du présent marché sont décomposées, d'une part, dans la fourniture et la mise à disposition de photocopieurs et, d'autre part, dans la maintenance et la fourniture de consommables.
Lieu principal d'exécution du marché : Différents sites du territoire d'Arcade, précisés au sein des documents du marché
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Il s'agit d'un marché public composite, la partie location et mise à disposition de photocopieurs étant passée sous la forme d'un marché ordinaire, tandis que la partie maintenance et fourniture de consommables est passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. Cet accord-cadre à bons de commande est par voie de fait mono-attributaire, sans minimum, mais avec maximum, ce dernier correspondant à un montant maximum pour l'ensemble de la seule partie accord-cadre de 80 000,00 euros HT (ce montant n'a pas de signification autre que celle de borner le marché).
Une offre variante peut être proposée par les candidats pour un matériel de type 1 (tel que décrit au sein des documents du marché) qui aurait également la fonction pliage en 3 (tout en respectant les mêmes prescriptions qu'un appareil de type 1 de l'offre de base). Une offre de base devra obligatoirement être présentée.
Date d'envoi du présent avis : 03/03/2025
Mots clés: Impression Location (matériels) Matériel d'imprimerie