Le présent accord-cadre est passé par la centrale d'achat départementale :- pour son propre compte (le Département de la Haute-Saône),- et pour celui de ses membres (principalement les collèges publics de Haute-Saône),ci-après dénommés « les bénéficiaires ». Si la procédure de passation du marché public est effectuée par le Département de la Haute-Saône en sa qualité de centrale d'achat, l'exécution et le paiement sont effectués par chaque bénéficiaire indépendamment les uns des autres.
Client
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
Marché
Fournitures
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
06/05/2026
Alloti
6 Lots
Clôture
16/06/2026
Lien source
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Lot: Glaces et pâtisseries surgelées Description : Glaces et pâtisseries surgelées Durée à compter du 15/07/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement, 3 fois, par période d'une année, jusqu'à son terme fixé au 31 décembre 2029. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Informations complémentaires : Le montant maxi toutes périodes confondues s'élève à 160 000 €.L'estimation annuelle est de 18 400 €.
Lot: Viandes surgelées Description : Viandes surgelées Durée à compter du 15/07/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement, 3 fois, par période d'une année, jusqu'à son terme fixé au 31 décembre 2029. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Informations complémentaires : Le montant maxi toutes périodes confondues s'élève à 320 000 €L'estimation annuelle est de 65 600 €.
Lot: Poissons surgelés Description : Poissons surgelés Durée à compter du 15/07/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement, 3 fois, par période d'une année, jusqu'à son terme fixé au 31 décembre 2029. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Informations complémentaires : Le montant maxi toutes périodes confondues s'élève à 338 000 €L'estimation annuelle est de 26 400 €.
Lot: Produits élaborés surgelés Description : Produits élaborés surgelés Durée à compter du 15/07/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement, 3 fois, par période d'une année, jusqu'à son terme fixé au 31 décembre 2029. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Informations complémentaires : Le montant maxi toutes périodes confondues s'élève à 600 000 €L'estimation annuelle est de 54 400 €.
Lot: Fruits et légumes surgelés Description : Fruits et légumes surgelés Durée à compter du 15/07/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement, 3 fois, par période d'une année, jusqu'à son terme fixé au 31 décembre 2029. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Informations complémentaires : Le montant maxi toutes périodes confondues s'élève à 420 000 €L'estimation annuelle est de 68 800 €.
Lot: Steaks hachés de boeuf surgelés Description : Steaks hachés de boeuf surgelés Durée à compter du 15/07/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement, 3 fois, par période d'une année, jusqu'à son terme fixé au 31 décembre 2029. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Informations complémentaires : Le montant maxi toutes périodes confondues s'élève à 400 000 €L'estimation annuelle est de 58 800 €.
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