Fauchage sous glissières des dépendances sur le réseau routier départemental et les véloroutes départementales situés sur le secteur de l'unité technique de Lure.

L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et s'exécute au moyen de bons de commande dont le délai d'exécution pour chaque prestation commence à courir à compter de la date de démarrage des prestations indiquée sur le bon ou, à défaut, à la date de notification du bon.