Le présent accord-cadre est passé par la centrale d'achat départementale pour son propre compte (le Département de la Haute-Saône) et pour celui de ses membres, dont notamment la Maison Départementale pour les Personnes Handicapées (MDPH). La procédure de passation du marché public est effectuée par le Département de la Haute-Saône en sa qualité de centrale d'achat. L'exécution et le paiement sont effectués par chaque bénéficiaire indépendamment des autres.
Client
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAONE
Marché
Services
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
15/10/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
18/11/2025 Marché clôturé
Lien source
91390168-ab24-11f0-816a-acde48001122
bpu lot 1 dispositifs anti incendie 2025.pdf
bpu lot 1 dispositifs anti incendie 2025.xls
de lot 1 dispositifs anti incendie 2025.pdf
de lot 1 dispositifs anti incendie 2025.xls
bpu lot 2 dispositifs anti incendie 2025.pdf
bpu lot 2 dispositifs anti incendie 2025.xls
de lot 2 dispositifs anti incendie 2025.pdf
de lot 2 dispositifs anti incendie 2025.xls
ae dispositifs anti-incendie 2025 aajcp.docx
ae dispositifs anti-incendie 2025 aajcp.pdf
annexe 1 bis au cctp dispositifs anti-incendie 2025.pdf
annexe 1 bis au cctp dispositifs anti-incendie 2025.xls
annexe 1 au cctp dispositifs anti-incendie 2025.pdf
annexe 1 au cctp dispositifs anti-incendie 2025.xls
annexe 2 cctp dispositifs anti-incendie 2025.docx
annexe 2 cctp dispositifs anti-incendie 2025.pdf
ccap dispositifs anti-incendie 2025 aajcp.pdf
cctp dispositifs anti incendie 2025 aajcp.pdf
formulaire de candidature.doc
formulaire de candidature.pdf
rc dispositifs anti-incendie 2025 aajcp.pdf
aws-mpi-1724063-rc.pdf
mpi1724063-aapc.pdf
a88f111a-ab2c-11f0-8fce-acde48001122
Lot: Vérifications périodiques des sites Description : Vérifications périodiques des sites Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit de façon tacite. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat est fixée au 31 décembre 2029.
Lot: Fourniture et pose de matériels Description : Fourniture et pose de matériels Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit de façon tacite. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat est fixée au 31 décembre 2029.
Ce marché est clôturé
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