Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre séparé attribué à un seul opérateur économique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Consultation lancée en procédure adaptée ouverte conformément aux articles L. 2123-1 3° et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique
Client
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
Marché
Services
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
21/09/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
15/10/2025
Lien source
4c9d47f0-97d6-11f0-a676-acde48001122
c409d45c-97d6-11f0-b8a9-acde48001122
a1.20_acte d'engagement 2025-lot v20.docx
a1.20_acte d'engagement 2025-lot v20.pdf
a2.1_ ccap vh 2025.pdf
a2.2_ cctp vh 2025.pdf
a3-20 bp dei lot v20. 2025.docx
a3-20 bp dei lot v20. 2025.pdf
a4-20 circuit lot v20 et fiche technique matériel 2025.docx
formulaire de candidature.doc
formulaire de candidature.pdf
a1.22_acte d'engagement 2025-lot v22.docx
a1.22_acte d'engagement 2025-lot v22.pdf
a2.1_ ccap vh 2025.pdf
a2.2_ cctp vh 2025.pdf
a3-22 bp dei lot v22. 2025.docx
a3-22 bp dei lot v22. 2025.pdf
a4-22 circuit lot v22 et fiche technique matériel 2025.docx
formulaire de candidature.doc
formulaire de candidature.pdf
a2.1_ ccap vh 2025.pdf
a2.2_ cctp vh 2025.pdf
formulaire de candidature.doc
notice assistance pour remettre une offre vh.pdf
aws-mpi-1710083-rc.pdf
mpi1710083-aapc.pdf
Lot: Circuit V3-14 Description : Secteur de RIOZ-AUTHOISON Informations complémentaires : Le montant maximum renseigné correspond au montant maximum annuel de commandes.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Lot: Circuit V3-20 Description : Secteur de AUTREY LES CERRE Informations complémentaires : Le montant maximum renseigné correspond au montant maximum annuel de commandes.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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CLIENT:
GIE DIR NE - CDC HABITAT - AG. METZ - AGENCE DE METZ
REGION:
Grand-Est
CLÔTURE:
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