La présente consultation a pour objet la relance du marché de mise à disposition de bus avec chauffeur, suite à la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas poursuivre la procédure initiale en raison de l'absence de concurrence et du dépassement du seuil de la procédure défini par les articles L2123-1-1er et R2123-1-1er du code de la commande publique et son annexe 2.
Client
COMMUNE DE SAINTE SUZANNE
Marché
-
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
21/11/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
16/12/2025 Moins de 5 jours
Lien source
4253306.pdf
rc dag_scp_2025_037.pdf
ccap dag-scp-2025-037.pdf
cctp dag-scp-2025-037.pdf
cdpgf dag_scp_2025_037.xlsx
cmt_dag_scp_2025_037.docx
25-037 diag 20 decembre ind 0.pdf
déclaration sur l'honneur.pdf
fiche candidature en groupement_2025_037.docx
fiche candidature individuelle_2025_037.docx
liste des pièces à transmettre_2025_037.pdf
rc dag-scp-2025-037.pdf
rc dag_scp_2025_037.pdf
Lot: : Intra muros
Lot: : Extra muros
Il reste 4 jours
pour répondre à ce marché
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CLIENT:
Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
REGION:
Île-de-France
CLÔTURE:
05/01/2026