'analyses physico-chimiques et biologiques sur le territoire de la Communauté de communes du Grand PontarlierL'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31 décembre 2026.L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2029.- 1ère période de reconduction : du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 ;- 2ème période de reconduction : du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028 ;- 3èmepériode de reconduction : du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029.divisé en 4 lots
Client
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER
Marché
Services
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
01/12/2025 Moins de 5 jours
Alloti
4 Lots
Clôture
16/01/2026
Lien source
aws-mode operatoire depot avec signature.pdf
7f332dea-d01d-11f0-9cb6-acde48001122
acted_engagement_ lot 1.docx
dqe valant bpu lot 01.pdf
acted_engagement_ lot 2.docx
dqe valant bpu lot 02.pdf
acted_engagement_ lot 3.docx
dqe valant bpu lot 03.pdf
acted_engagement_ lot 4.docx
dqe valant bpu lot 04.pdf
cctp - analyses physico-chimiques et biologiques_v2025.pdf
cctp annexe 1 - localisation des points de prélèvements.pdf
cctp annexe 2 - 111128_apc_pontarlier_rsde_2011-01.pdf
cahier des clauses administratives particulieres.pdf
dc1-2019.doc
dc2 nov 2023.doc
fiche contact.docx
formulaire déclaration sur l'honneur-code commande publique.pdf
obligation transmission offre dematerialisee.pdf
aws-mpi-1746064-rc.pdf
mpi1746064-aapc.pdf
f208f79a-d032-11f0-a138-acde48001122
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