Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31 décembre 2026. Il peut être reconduit tacitement 1 fois pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2027.Un groupement de commandes a été signé entre la Ville de Pontarlier et la Communauté de Communes du Grand Pontarlier.La présente consultation ne concerne que le lot n°10 suite à sa non-reconduction.
Client
VILLE DE PONTARLIER
Marché
Services
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
19/11/2025
Alloti
Non
Clôture
23/12/2025
Lien source
990ca7f0-c6ae-11f0-9692-acde48001122
ae.docx
aws-mode operatoire depot avec signature.pdf
ccp.pdf
cadre de réponse du mémoire technique lot 10.doc
dc1-2019.doc
dc2 nov 2023.doc
fiche contact.docx
formulaire déclaration sur l'honneur-code commande publique.pdf
obligation transmission offre dematerialisee.pdf
lot 10 dqe valant bpu .docx
lot 10 dqe valant bpu .pdf
aws-mpi-1740625-rc.pdf
mpi1740625-aapc.pdf
ff116724-c6b9-11f0-81cb-acde48001122
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Appels d'offres similaires
CLIENT:
Métropole Européenne de Lille
REGION:
Hauts-de-France
CLÔTURE:
28/11/2025