Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.Les prestations sont réparties en 7 lots.Un groupement de commandes a été conclu entre la Ville de Pontarlier et la Communauté de Communes du Grand Pontarlier
Client
VILLE DE PONTARLIER
Marché
Services
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
22/10/2025 Moins de 5 jours
Alloti
7 Lots
Clôture
25/11/2025
Lien source
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aws-mode operatoire depot avec signature.pdf
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cadre de reponse de la note méthodologique.docx
dc1-2019.doc
dc2 nov 2023.doc
fiche contact.docx
formulaire déclaration sur l'honneur-code commande publique.pdf
obligation transmission offre dematerialisee.pdf
aws-mpi-1726975-rc.pdf
mpi1726975-aapc.pdf
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Lot: Chaudières gaz, fuel, pompe à chaleur, aérotherme et production eau chaude sanitaire. Description : L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2026 jusqu'au 31/12/2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Lot: Chaudières à combustible bois et à pellets (Production) Description : L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2026 jusqu'au 31/12/2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Lot: Centrale de traitement d'air, VMC double flux Description : L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2026 jusqu'au 31/12/2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Lot: Climatisations, humidificateurs Description : L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2026 jusqu'au 31/12/2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Lot: Adoucisseurs Description : L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2026 jusqu'au 31/12/2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Lot: Disconnecteurs Description : L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2026 jusqu'au 31/12/2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Lot: Installations solaires et panneaux photovoltaïques Description : L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2026 jusqu'au 31/12/2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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Appels d'offres similaires
CLIENT:
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
REGION:
Grand-Est
CLÔTURE:
06/11/2025