Travaux de réalisation d'une fouille d'archéologie préventive sur le site du Château Pertusier à Morteau

Question n°2 Bonjour, Afin que nous soyons en mesure de répondre à votre appel d’offre, nous aurions besoin de précisions techniques. Comme les questions sont nombreuses, nous les avons classées par phase de travail. Préparation - Pouvez-vous nous indiquer l’emplacement prévu pour la base-vie de l’équipe archéologique ? Décapage : - Le portail d’accès étant trop petit pour faire passer des engins de chantier, pouvez-vous nous confirmer qu’une ouverture de 6 m sera créée avant l’intervention archéologique dans le mur qui clos l’emprise du fouille, côté rue de la Glapiney. - Pouvez-vous nous confirmer que tous les réseaux qui passent dans l’emprise de fouille seront désactivés avant notre intervention ? - Pouvez-vous nous confirmer que les évacuations d’eau pluviales qui arrivent dans l’emprise de fouille seront dévoyées avant notre intervention ? - Pouvez-vous nous confirmer qu’aucun réseau dans l’emprise de fouille ne contient d’amiante ? - Pouvez-vous nous indiquer où devront être déposées les terres issues du décapage ? Si vous souhaitez réemployer ces terres, nous pouvons les transporter jusqu’ un terrain municipal proche (merci alors de nous en indiquer l’emplacement), sinon nous les mettrons en décharge. Fouille - Afin que nous puissions réaliser l’étude du bâti de la façade ouest de l’édifice, il est nécessaire que le revêtement mural de cette façade soit retiré préalablement. Réalisez-vous ce travail de décrépissage ou devons-nous l’intégrer à notre offre ? - Pouvons-nous fouiller jusqu’au pied des façades de l’édifice ? Remise en état du terrain - Comme « la remise en état du site après travaux et le compactage du site après remblaiement » ne sont mentionnés que dans le DPGF, pouvez-vous nous confirmer que ces travaux sont bien à intégrer à notre offre ? Enfin une remarque très importante, si la date prévisionnelle de début des prestations est maintenue au 4/05/2026 (CCAP, p. 6 et Calendrier prévisionnel d’exécution) nous ne pourrons pas répondre à votre appel d’offre car la durée de l’opérations archéologique dépassera alors la durée d’exécution que vous avez fixée, que la date de fin soit au 19/06/2026 (CCAP, p. 7) ou au 26/06/2026 (Calendrier prévisionnel d’exécution). Or, vous précisez dans le Règlement de consultation (p. 5), qu’ « Aucune variante n’est autorisée » et que « Le délai d’exécution des prestations est fixé au CCAP et ne peut en aucun cas être modifié ». Pour qu’une réponse à votre consultation soit possible, il convient que la date prévisionnelle de début des prestations soit avancée de deux semaines, soit au 20 avril 2026

Message de l'acheteur

Question n°1 Bonjour, dans le CCAP il y a une confusion sur les dates de démarrage. Dans l'art 5.1 du CCAP il est indiqué un démarrage des prestations au 04/05/26 et dans l'article 5.4 du CCAP, il est indiqué un démarrage au 03/04/26. Pouvez-vous nous préciser quelle est la date de démarrage? Aussi, dans les délais d'exécutions des tranches (art 5-4) les délais sont indiqués en "jours" et non en "jours ouvrés", de plus le décapage n'apparaît pas. Pouvez-vous nous apporter des précisions? Merci