Fourniture de corbeilles de ville sur le Territoire de Pays de Montbéliard AgglomérationAccord cadre de fournitures courantes lancé en groupement de commande

La présente consultation fait l'objet d'un groupement de commande.Les collectivités concernées par le présent marché sont les suivantes :- Autechaud-Roide - Semondans - Seloncourt - Dambelin - Dasle - Longevelle-sur-Doubs - Berche - Bethoncourt - Taillecourt - Bavans - Abbévillers - Colombier-Fontaine - Voujeaucourt - Dambenois - Sainte-Suzanne - Vieux-Charmont - Feule - Mandeure - Allenjoie - Valentigney Le titulaire sera donc amené à exécuter les prestations sur le Territoire de ces collectivités.Le groupement de commande est composé de Pays de Montbéliard Agglomération et des communes listées au cahier des clauses administratives particulières.Dès l'adhésion d'une nouvelle commune au présent groupement ou le retrait d'une commune, le titulaire sera averti par ordre de service émis par le pouvoir adjudicateur coordonnateur.A compter de la notification, chaque collectivité sera responsable de l'exécution des prestations y compris l'exécution financière.