Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail des missions confiées au titulaire figure dans le cahier des clauses techniques particulièresLes prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Chacun des lots sont décomposés en une tranche ferme et une ou plusieurs tranches optionnelles :1) Lot 1Tranche ferme : ensemble de l'étude de maitrise d'oeuvre et études réglementairesTranche optionnelle 1 : Etude d'évaluation environnementale2) Lot 2Tranche ferme : ensemble de l'étude de maitrise d'oeuvre et études réglementairesTranche optionnelle 1 : Mise à jour de l'étude de dangers BV AllanTranche optionnelle 2 :Nouvelle demande d'autorisation environnementale avec mise à jour de l'étude de dangers BV AllanTranche optionnelle 3 : Etude d'évaluation environnementale
Client
CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION
Marché
Services
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
11/09/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
13/10/2025
Lien source
annexe 3 - piece 01.pdf
annexe 3 - piece 02.pdf
annexe 3 - piece 03.pdf
acted_engagement lot 1.docx
a00814_avp_indb.pdf
annexe 1 - dqe_pl3_pl6.pdf
annexe 2 - planning pl3_pl6.pdf
annexe 3 - piece 04.pdf
annexe 3 - piece 05.pdf
annexe 3 - piece 06.pdf
a00814_avp_hydraulique_v0.pdf
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Lot: Maîtrise d'oeuvre pour le confortement des digues PL3 et PL6 Description : Maîtrise d'oeuvre pour le confortement des digues PL3 et PL6 Durée du marché : 31 mois. Durée à compter du 02/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non Informations complémentaires : La tranche ferme a une durée de 31 mois et le délai de la tranche optionnelle est de 6 mois.La date de début d'exécution est prévisionnelle
Lot: Maîtrise d'oeuvre pour la stabilisation des affaissements des digues PL5 et PL10 Description : Maîtrise d'oeuvre pour la stabilisation des affaissements des digues PL5 et PL10 Durée du marché : 25 mois. Durée à compter du 02/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non Informations complémentaires : La tranche ferme a une durée de 31 mois et le délai de la tranche optionnelle 1 est de 6 mois, la tranche optionnelle 2 de 8 mois et la tranche optionnelle 3 de 6 mois.La date de début d'exécution est prévisionnelle.
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