Evaluation à postériori des transports collectifs en site propre - Bilan LOTI des effets économiques et sociaux des lignes 1 et 2 du THNS

Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Le délai de production de l'étude est fixé à 16 semaines à compter de l'ordre de service de démarrage de la mission selon les étapes suivantes :- réunion de démarrage (Visioconférence)- remise des éléments (version V0) et réunion intermédiaire (visioconférence) 8 semaines- remise des éléments (version VF) et réunion de clôture de la mission (visioconférence) 8 semaines