Fourniture de mobilier urbain - ZAE Gravilliers 2 et 3 à Pontarlier (25300)

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire d'une durée d'un an renouvelable trois fois un an soit une durée totale maximum de 4 ans.

Client

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER

Marché

Fournitures

Région

Bourgogne-Franche-Comté

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

12/03/2025

Alloti

Non

Clôture

14/04/2025 Marché clôturé

Lien source

Dossier de consultation (DCE)

90a0f51e-0249-11f0-8081-a860b637a2f5
ae.pdf
aws-mode operatoire depot avec signature.pdf
cadre de reponse - memoire technique gravilliers 2 et 3.doc
ccap.pdf
cctp marché fourntiures totem gravilliers 2 et 3.pdf
dc1-2019.doc
dc2 nov 2023.doc
dqe valant bp marché fourniture totem gravilliers 2 et 3.pdf
fiche contact.docx
formulaire déclaration sur l'honneur-code commande publique.pdf
obligation transmission offre dematerialisee.pdf
aws-mpi-1608774-rc.pdf
mpi1608774-aapc.pdf
ae.pdf
aws-mode operatoire depot avec signature.pdf
cadre de reponse - memoire technique gravilliers 2 et 3.doc
ccap v2.pdf
cctp marché fourntiures totem gravilliers 2 et 3.pdf
dc1-2019.doc
dc2 nov 2023.doc
dqe valant bp marché fourniture totem gravilliers 2 et 3 - v2.pdf
fiche contact.docx
formulaire déclaration sur l'honneur-code commande publique.pdf
obligation transmission offre dematerialisee.pdf
correspondance-mpi-1608774.pdf
mpi1608774-aapc.pdf
eee4ec4e-171a-11f0-af47-acde48001122
fiche-recapitulative-au-25.03.25.pdf

Codes CPV

Questions / Réponses

Message de l'acheteur

03/04/25 à 17h41 : Modification du DCE : JU250064 : Fourniture de mobilier urbain - ZAE Gravilliers 2 et 3 à Pontarlier (25300)Modification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous-----------------------------------------------------------------------------Message personnalisé de l'acheteur-----------------------------------------------------------------------------Bonjour,Le DQE valant BPU a été modifié suite à une coquille dans la désignation de la ligne 6 (nombre de totems). Cordialement----------------------------------------------------------------------------- AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset

Question n°1 Bonjour, La formule de révision des prix indiquée au CCAP, art.6.2 fait référence aux indices au seul indice TP01, qui ne correspond pas à l’objet du marché. (La révision repose sur le jeu d'une formule intégrant plusieurs variables, et selon l'article L112-2 du code monétaire et financier, les indices de variations de prix doivent être en relation directe avec l'objet du contrat). Serait-il possible de la revoir afin qu'elle soit plus représentative des coûts constitutifs principaux du marché ? Le SER (Syndicat des Equipements de la Route) préconise la formule suivante : 70 % (35% ICHT-IME (salaires) + 15% FSD1 (frais et services divers) + 20% Aluminium 010764190 + 15% Produits en acier allié 010763880 + 15% BT10 (film))+ 30 % TP08. Mois n : dernière valeur connue provisoire du mois précédant la date anniversaire Cordialement.

25/03/25 à 09h46 : Message aux entreprises : Réponse Madame, Monsieur, Dans le cadre de l'affaire citée en objet et suite aux questions posées par les candidats en cours de procédure, vous trouverez en pièce jointe le fichier intitulé "FICHE RECAPITULATIVE AU 25.03.25", conformément aux principes d'égalité de traitement des candidats et de transparence des procédures. Le Service Commande Publique reste à votre disposition pour tout renseignement complémentaire. Cordialement. Fichier joint : fiche_recapitulative_au_25.03.25.pdf

Message de l'acheteur

25/03/25 à 09h45 : Modification du DCE : JU250064 : Fourniture de mobilier urbain - ZAE Gravilliers 2 et 3 à Pontarlier (25300)Modification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous-----------------------------------------------------------------------------Message personnalisé de l'acheteur-----------------------------------------------------------------------------Bonjour,L'article 6.2 du CCAP relatif aux modalités de variation de prix a été modifié.Cordialement----------------------------------------------------------------------------- AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset

Détails de l'avis

Mots-clés

Ce marché est clôturé

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