L'opération fait l'objet de 2 lots distincts, attribués séparément, et notamment : - un lot relatif à la maîtrise d'oeuvre des aménagements et des voiries et réseaux divers de la ZAC, incluant l'élaboration du dossier de réalisation ;- un lot relatif aux missions environnementales et aux procédures réglementaires associées au projet, incluant notamment la réalisation des études, l'élaboration des dossiers correspondants et le suivi des procédures.
Client
TERRITOIRE 25
Marché
Services
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Procédure négociée
Publié le
25/02/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
27/03/2026
Lien source
acte engagement lot 1.rtf
1.rapport_présentation_zac marchaux-chaudefontaine.pdf
2.urb-400-copil-2025.01.24-final_v3.pdf
24-364-marchaux-notehg-v1.2.pdf
4.1a etude d'impact du projet.pdf
n°19748-v2 rapport marchaux chaudefontaine zae.pdf
cctp moe.pdf
decomposition du prix lot 1.xls
acte engagement lot 2.rtf
1.rapport_présentation_zac marchaux-chaudefontaine.pdf
4.1a etude d'impact du projet.pdf
4.1b.1 evaluation environnementale de la mec du plu de marchaux.pdf
4.1b.2 evaluation environnementale de la mec du plu de chaudefontaine.pdf
cctp environnement.pdf
decomposition du prix lot 2.xls
aws-mpi-1786257-pc.pdf
aws-mpi-1786257-rc.pdf
mpi1786257-aapc.pdf
Lot: Mission de Maîtrise d'oeuvre des espaces publics Description : Lot relatif à la mission de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement de la ZAE de Marchaux-Chaudefontaine qui intègre des missions de conception, d'urbaniste-paysagiste-architecte conseil ainsi que la coordination générale des études techniques, du dossier de réalisation de la ZAC et la supervision de l'exécution des travaux sur l'ensemble du périmètre de l'opération., 10 ans à compter de l'OS de démarrage Durée à compter du 06/07/26 et jusqu'au 06/07/36 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non
Lot: Mission environnementale et accompagnement des procédures réglementaires Description : Lot relatif à l'exercice d'une mission d'accompagnement environnemental et réglementaire dans le cadre de l'aménagement de la ZAE de Marchaux-Chaudefontaine qui intègre la réalisation et le suivi des études environnementales, l'élaboration et l'accompagnement des procédures réglementaires applicables au projet, ainsi que l'assistance du maître d'ouvrage dans ses échanges avec les autorités administratives compétentes., 3 ans à compter de l'OS de démarrage Durée à compter du 06/07/26 et jusqu'au 06/07/36 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non
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