L'ORIENTATION DES BENEFICIAIRES DU RSA ET ENGAGEMENT D'UN PLAN D'ACTION EN FAVEUR DE L'INSERTION

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un montant maximum.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'accord-cadre est conclu du 27/10/2026 au 31/12/2029.

Client

DÉPARTEMENT DU DOUBS

Marché

Services

Région

Bourgogne-Franche-Comté

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

05/07/2026

Alloti

2 Lots

Clôture

24/08/2026

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