L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un montant maximum.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'accord-cadre est conclu du 27/10/2026 au 31/12/2029.
Client
DÉPARTEMENT DU DOUBS
Marché
Services
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
05/07/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
24/08/2026
Lien source
acte_engagement_lot_1.docx
bpu_dqe_cefi_lot_1.xlsx
cadre_memoire_lot_1.docx
acte_engagement_lot_2.docx
bpu_dqe_cefi_lot_2.xlsx
cadre_memoire_lot_2.docx
ccap.pdf
cctp.pdf
cctp_annexe_1_cartographie des directions territoriales .pdf
cctp_annexe_2_grille diagnostic global et constructin du contrat d'engagement .pdf
cctp_annexe_3_parcours d'un allocataire .pdf
cctp_annexe_4_contrat premier engagement.pdf
cctp_annexe_5_schéma procédure suspension administrative.pdf
cctp_annexe_6_rgpd.pdf
dc1-2019.doc
formulaire_dc2.doc
annexe_rc_dematv6.pdf
reglementdelaconsultation.pdf
mpi1846861-aapc.pdf
Lot: Direction territoriale des Solidarités Humaines de BESANCON Description : Direction territoriale des Solidarités Humaines de BESANCON Durée à compter du 27/10/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
Lot: Direction territoriale des Solidarités Humaines de MONTBELIARD Description : Direction territoriale des Solidarités Humaines de MONTBELIARD Durée à compter du 27/10/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
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