La durée des marchés est de 5 ans à compter du 1er janvier 2027.
Client
GRAND BESANÇON MÉTROPOLE
Marché
Services
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
08/06/2026
Alloti
5 Lots
Clôture
31/07/2026
Lien source
Lot: Assurance Responsabilité GBM Description : Assurance Responsabilité GBM Durée du marché : 60 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non
Lot: Assurance Atteintes à l'environnement GBM et SYBERT Description : Assurance Atteintes à l'environnement GBM et SYBERT Durée du marché : 60 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Les candidats devront proposer obligatoirement une offre correspondant à l'offre de base et à la Prestation Supplémentaire Eventuelle (PSE) pour le lot N°2 Atteintes à l'environnement.
Lot: Assurance Tous Risques objets d'art Ville de Besançon Description : Assurance Tous Risques objets d'art Ville de Besançon Durée du marché : 60 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non
Lot: Assurance Dommages aux biens des éco-centres SYBERT Description : Assurance Dommages aux biens des éco-centres SYBERT Durée du marché : 60 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non
Lot: Assurance Responsabilité SYBERT Description : Assurance Responsabilité SYBERT Durée du marché : 60 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non
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