L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Client
SYNDICAT MIXTE DE BESANÇON ET DE SA RÉGION POUR LE TRAITEMENT DES DÉCHETS
Marché
Services
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
20/05/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
22/06/2026
Lien source
Lot: Surveillance et interventions sur les sites industriels du SYBERT Description : Surveillance et interventions sur les sites industriels du SYBERT Durée à compter du 01/09/26 et jusqu'au 01/09/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Si le montant annuel maximum est sur le point d'être consommé avant la date d'anniversaire du marché, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de reconduire de manière anticipée l'accord cadre.
Lot: Surveillance ponctuelle du Pôle Valorisation Déchets du SYBERT Description : Surveillance ponctuelle du Pôle Valorisation Déchets du SYBERT Durée à compter du 01/09/26 et jusqu'au 01/09/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Si le montant annuel maximum est sur le point d'être consommé avant la date d'anniversaire du marché, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de reconduire de manière anticipée l'accord cadre.
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