L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La forme du prix est déterminée par marché subséquent.Chaque lot sera attribué à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. La date du 14/09/2026 indiquée dans le présent avis correspond à une date indicative (et donc non contractuelle) de notification du contrat.
Client
DÉPARTEMENT DU DOUBS
Marché
Travaux
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
18/05/2026 Moins de 5 jours
Alloti
4 Lots
Clôture
22/06/2026
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Lot: Installation biomasse Description : Installation biomasse Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 14/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Informations complémentaires : Le montant de 3 500 000 € HT correspond à un montant maximum de commandes sur la durée de l'accord-cadre pour le lot n°1.
Lot: Installation gaz, fioul, électrique (ventilation, climatisation) Description : Installation gaz, fioul, électrique (ventilation, climatisation) Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 14/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Informations complémentaires : Le montant de 1 000 000 € HT correspond à un montant maximum de commandes sur la durée de l'accord-cadre pour le lot n°2.
Lot: Installation PAC aérothermique et PAC géothermique Description : Installation PAC aérothermique et PAC géothermique Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 14/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Informations complémentaires : Le montant de 1 000 000 € HT correspond à un montant maximum de commandes sur la durée de l'accord-cadre pour le lot n°3.
Lot: Location de chaudière Description : Location de chaudière Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 14/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Informations complémentaires : Le montant de 1 000 000 € HT correspond à un montant maximum de commandes sur la durée de l'accord-cadre pour le lot n°4.
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pour répondre à ce marché