Accord-cadre "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 25 000,00 Euro(s) H.T.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prestations suivantes sont à réaliser :- Elaboration, installation et mise en service d'une nouvelle station de traitement- Désinstallation et évacuation de la station de traitement existante- Maintenance de la nouvelle installation
Client
DÉPARTEMENT DU DOUBS
Marché
Travaux
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
03/03/2026
Alloti
Non
Clôture
19/05/2026
Lien source
acte_engagement.docx
annexe_1_installation_actuelle.pdf
annexe_2_arreté_gbm_end2021-2026.pdf
bordereau_prix_maintenance.xlsx
bordereau_prix_travaux.xlsx
cctp.pdf
cadre_reponses.xlsx
cahierdesclausesadministrativesparticulieres (2).pdf
dc1.doc
dc2.doc
dc4.docx
dqe_maintenance.xlsx
annexe_rc_dematv5.pdf
reglementdelaconsultation.pdf
mpi1788895-aapc.pdf
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REGION:
Corse
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