L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commandes.L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.Le montant maximum de commandes est de 100 000 € HT sur la durée de l'accord-cadre.
Client
DÉPARTEMENT DU DOUBS
Marché
Fournitures
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
17/02/2026
Alloti
Non
Clôture
17/03/2026
Lien source
Il reste 16 jours
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