L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Client
SYNDICAT MIXTE DE BESANÇON ET DE SA RÉGION POUR LE TRAITEMENT DES DÉCHETS
Marché
Services
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
23/12/2025
Alloti
Non
Clôture
22/01/2026
Lien source
Il reste 8 jours
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