Etudes énergétiques, thermiques et tests d'étanchéité sur les bâtiments et collèges publics du Département du Doubs

L'accord-cadre fait l'objet de deux lots.Pour le lot 1, l'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Pour le lot n°2, il donnera lieu à l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Pour le lot 1, le montant maximum de commandes est de 480 000 € HT sur 4 ans.Pour le lot 2, le montant maximum de commandes est de 120 000 € HT sur 4 ans.Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisantd'offres).La date du 15/01/2026 indiquée dans le présent avis comme date de commencement du contrat est une date indicative de notification du contrat, elle n'est pas contractuelle.