L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2026 jusqu'au 31/12/2029.Le montant maximum de commandes global est de 1 430 000 € HT sur 4 ans.Le montant maximum de commandes du lot 1 est de 280 000 € HT sur 4 ans.Le montant maximum de commandes du lot 2 est de 250 000 € HT sur 4 ans.Le montant maximum de commandes du lot 3 est de 900 000 € HT sur 4 ans.
Client
DÉPARTEMENT DU DOUBS
Marché
Fournitures
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
11/08/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
23/09/2025
Lien source
Lot: Secteur Besançon Description : Secteur Besançon Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
Lot: Secteur Montbéliard Description : Secteur Montbéliard Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
Lot: Secteur Pontarlier Description : Secteur Pontarlier Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
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