La présente consultation a pour objet les prestations de transport article 80 non médicalisé par ambulance, transport assis professionnalisé (TAP) et Transport pour Personne à Mobilité Réduite (TPMR) pour le Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Centre Franche-Comté.
La présente consultation a pour objet les prestations de transport article 80 non médicalisé par ambulance, transport assis professionnalisé (TAP) et Transport pour Personne à Mobilité Réduite (TPMR) pour le Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Centre Franche-Comté.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot sera attribué à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Client
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Marché
Services
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Appel d'offres
Publié le
12/07/2025
Alloti
20 Lots
Clôture
29/08/2025 Marché clôturé
Lien source
Lot: Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier Sainte Croix de Baume les Dames
Lot: Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour le Centre hospitalier Sainte Croix de Baume les Dames
Lot: Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier Paul Nappez de Morteau
Lot: Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour le Centre hospitalier Paul Nappez de Morteau
Lot: Transports sanitaires non médicalisés allongés pour l’Etablissement de Santé de Quingey
Lot: Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour l’Etablissement de Santé de Quingey
Lot: Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier Saint Louis d’Ornans
Lot: Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour le Centre hospitalier Saint Louis d’Ornans
Lot: Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier de Novillars
Lot: Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier de Novillars
Lot: Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier Louis Pasteur de Dole
Lot: Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour le Centre hospitalier Louis Pasteur de Dole
Lot: Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier spécialisé de Saint Ylie
Lot: Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour le Centre hospitalier spécialisé de Saint Ylie
Lot: Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier intercommunal de Haute Comté
Lot: Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier intercommunal de Haute Comté
Lot: Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier Universitaire de Besançon
Lot: Transports sanitaires Assis professionnalisés pour le Centre hospitalier Universitaire de Besançon
Lot: Transports de Personnes à Mobilité Réduite pour le Centre hospitalier Universitaire de Besançon
Lot: Transports sanitaires non médicalisés allongés bariatriques pour les établissements membres du Groupement Hospitalier de Territoire Centre Franche Comté
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