Le présent marché a pour objet l'élaboration d'un projet de gestion du quartier de Planoise, actualisé et cohérent, applicable à l'ensemble des espaces publics et privés dont la Ville, Grand Besançon Métropole, les bailleurs sociaux et les copropriétés ont en charge la gestion. Pour compléter ce programme des actions collectives pourront être préconisées en cohérence avec les difficultés de gestion identifiées, notamment en matière d'entretien et de propreté urbaine.

Cet accord-cadre « composite » fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il correspond pour partie à un marché ordinaire en prix global et forfaitaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande avec maximum fixé à 10 000 € HT.Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.