Vérifications périodiques règlementaires de différentes installations et équipements

Lot: Appareils, accessoires et supports de levage Description : Vérifications réglementaires des appareils, accessoires et supports de levage (chèvre, potence, palan, pont roulant, échelles, etc…) Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Dans le cas où le montant maximum serait atteint avant la fin de la période considérée, l'accord-cadre pourra être reconduit par anticipation pour une nouvelle période de un an. Le pouvoir adjudicateur informera le titulaire de la date à laquelle l'accord-cadre sera reconduit.

Lot: Lignes de vie, dispositifs d'ancrage sur bâtiments et ouvrages, et accessoires Description : Vérifications réglementaires des dispositifs d'ancrage sur bâtiments et ouvrages (points d'ancrage, lignes de vie, équipements de protection individuelle...), et accessoires Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Dans le cas où le montant maximum serait atteint avant la fin de la période considérée, l'accord-cadre pourra être reconduit par anticipation pour une nouvelle période de un an. Le pouvoir adjudicateur informera le titulaire de la date à laquelle l'accord-cadre sera reconduit.

Lot: Lignes de vie, dispositifs d'ancrage sur falaises et mâts de stade Description : Vérifications réglementaires des dispositifs d'ancrage sur falaises et mâts de stade (points d'ancrage, lignes de vie...) Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Dans le cas où le montant maximum serait atteint avant la fin de la période considérée, l'accord-cadre pourra être reconduit par anticipation pour une nouvelle période de un an. Le pouvoir adjudicateur informera le titulaire de la date à laquelle l'accord-cadre sera reconduit.

Lot: Equipements sous pression et accessoires Description : Vérifications réglementaires des cuves, appareils à pression et accessoires Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Dans le cas où le montant maximum serait atteint avant la fin de la période considérée, l'accord-cadre pourra être reconduit par anticipation pour une nouvelle période de un an. Le pouvoir adjudicateur informera le titulaire de la date à laquelle l'accord-cadre sera reconduit.

Lot: Matériels scéniques Description : Vérifications réglementaires de matériel scénique Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Dans le cas où le montant maximum serait atteint avant la fin de la période considérée, l'accord-cadre pourra être reconduit par anticipation pour une nouvelle période de un an. Le pouvoir adjudicateur informera le titulaire de la date à laquelle l'accord-cadre sera reconduit.

Lot: Machines Description : Vérifications réglementaires des machines et divers Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Dans le cas où le montant maximum serait atteint avant la fin de la période considérée, l'accord-cadre pourra être reconduit par anticipation pour une nouvelle période de un an. Le pouvoir adjudicateur informera le titulaire de la date à laquelle l'accord-cadre sera reconduit.

Lot: Cabines de peinture et extracteurs Description : Vérifications réglementaires des cabines de peinture et des extracteurs de gaz, extracteurs de système de découpe de bois et métaux et aspiration centralisée Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Dans le cas où le montant maximum serait atteint avant la fin de la période considérée, l'accord-cadre pourra être reconduit par anticipation pour une nouvelle période de un an. Le pouvoir adjudicateur informera le titulaire de la date à laquelle l'accord-cadre sera reconduit.