L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.3 lots / par secteur géographiqueLes prestations sont réglées par des prix unitaires.Durée du marché : 2 ans à compter de la notification du marché
Client
DÉPARTEMENT DU DOUBS
Marché
Services
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
11/03/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
14/04/2025 Marché clôturé
Lien source
annexe 1a-liste_stations_lot_1.pdf
bpu_lot_1.xlsx
dqe_lot_1.xlsx
annexe 1b _liste_stations_lot_2.pdf
bpu_lot_2.xlsx
dqe_lot_2.xlsx
annexe 1c-liste_stations_lot_3.pdf
bpu_lot_3.xlsx
dqe_lot_3.xlsx
acted_engagement.docx
annexe 2-fiches_evaluation_bilan_vf.xls
annexe 3-rapport_type_bilan_24h_vf.pdf
annexe 4-aermc_transmission_donnees_das_agence_de_leau_v3.pdf
cctp_autosurveillance_step_500eh.pdf
cahierdesclausesadministrativesparticulieres.pdf
dc1-2019.doc
dc2_v 1.01.2024.doc
dc4.docx
annexe_rc_dematv6.pdf
reglementdelaconsultation.pdf
mpi1613383-aapc.pdf
Lot: Stations d'épuration situées sur le territoire de la Communauté de communes des deux vallées vertes et du Doubs Baumois Description : Stations d'épuration situées sur le territoire de la Communauté de communes des deux vallées vertes et du Doubs Baumois Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
Lot: Stations d'épuration situées sur le territoire de la Communautés de communes du Pays de Maîche, des Portes du Haut-Doubs, du Pays de Sancey-Belleherbe, d'Altitude 800 et du Plateau du Russey Description : Stations d'épuration situées sur le territoire de la Communautés de communes du Pays de Maîche, des Portes du Haut-Doubs, du Pays de Sancey-Belleherbe, d'Altitude 800 et du Plateau du Russey Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
Lot: Stations d'épuration situées sur le territoire de la Communautés de communes Loue-Lison et du Val Marnésien Description : Stations d'épuration situées sur le territoire de la Communautés de communes Loue-Lison et du Val Marnésien Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
Ce marché est clôturé