Désimpermabilisation des cours d'écoles du SIVOS SPULLER

La présente consultation concerne les travaux de désimpermabilisation des cours d'écoles du SIVOS SPULLER à SOMBERNON.

Client

SIVOS Eugène Spuller (21)

Marché

Travaux

Région

Bourgogne-Franche-Comté

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

12/10/2026

Alloti

Non

Clôture

16/11/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
aapc-sivos-eugene-spuller-21-a-20261013-1.pdf
11 KB
aapc sivos-eugene-spuller 21 a 20261013 1.pdf
11 KB
2026-01-27 d25.090s plantopographiqueetatinitial.pdf
470.67 KB
2507885 dijon rt sombernon g0 investigations geotechniques.pdf
4.67 MB
certifs.jpg
785.63 KB
d26.020s-aapc.doc
136.5 KB
d26.020s-actedengagementattri1.doc
156 KB
d26.020s-ccap.pdf
301.42 KB
d26.020s-cctp.pdf
753.38 KB
d26.020s-dpgf-dcevierge.pdf
219.76 KB
d26.020s-dpgf-dcevierge.xls
157.5 KB
d26.020s-descriptifdestravaux.pdf
207.19 KB
d26.020s-plandce.dwg
1.15 MB
d26.020s-plandce.pdf
991.28 KB
d26.020s-reglementdeconsultation.pdf
301.37 KB
detectreseaux.png
3.47 KB
geosnap-mission-11795-rgf93-cc47-ngf-ign69-orthophoto.tif
29.02 MB
rapportdintervention.pdf
55.22 MB
sombernon-sivosspuller-plandesreseaux.pdf
439.19 KB
sombernon-sivosspuller.dwg
599.14 KB
sombernon-sivosspuller.txt
2.31 KB
dwgtopdf.pc5
1.67 KB
zwcad.ctb
4.01 KB
f336d28c-c6f3-11f1-b638-196a3e72e11e
5.47 KB

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-98953 du 13/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 21
Annonce n° 26-98953
Travaux

Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SIVOS Eugène Spuller (21)
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 25210942600020
Ville : Sombernon
Code postal : 21540
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 21
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation : DESIMP SIVOS
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Sivos Eugène Spuller
Adresse mail du contact : sivos.spuller@sombernon.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 756387651
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : voir le règlement de la consultation
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : voir le règlement de la consultation
  • Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : voir le règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 16/11/2026 à 17:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : Les critères d'attribution sont définis dans le règlement de la consultation
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Désimperméabilisation des cours d'écoles du Sivos Spuller
Code CPV principal - Descripteur principal : 45112710
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : La présente consultation concerne les travaux de désimpermabilisation des cours d'écoles du SIVOS SPULLER à SOMBERNON.
Lieu principal d'exécution du marché : Sombernon
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : aucune information complémentaire

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/10/2026

11 jours

pour répondre à ce marché