Traitement des déchets Lot Ordures Ménagères Résiduelles et refus de tri

Bonjour, Ce message concerne le dossier AGR_30_A_20260623W2_1 Objet : Traitement des déchets Lot Ordures Ménagères Résiduelles et refus de tri A la question suivante, veuillez trouver la réponse correspondante : Est-il possible de répondre à la consultation avec deux sites de traitement ? Si oui, est-il possible d'ajouter une ligne le détaillant dans le DQE ? Il est demandé une unité de traitement avec les modalités en cas de panne ou d'arrêts techniques, précisées dans l'article 5 du CCTP. Cordialement, Communauté d'Agglomération du Gard Rhodanien (30)

Bonjour, Ce message concerne le dossier AGR_30_A_20260623W2_1 Objet : Traitement des déchets Lot Ordures Ménagères Résiduelles et refus de tri Le CCAP a été mis à jour sur la plateforme Marchés Sécurisés : https://www.marches-securises.fr/ Cordialement, Communauté d\'Agglomération du Gard Rhodanien (30)

Bonjour, Ce message concerne le dossier AGR_30_A_20260623W2_1 Objet : Traitement des déchets Lot Ordures Ménagères Résiduelles et refus de tri Aux questions suivantes, veuillez trouver les réponses correspondantes : Q : A quoi fait référence la mention "référence" du DQE et du BPU ? R : Case pour indiquer l’exutoire des déchets. Q : Dans le CCAP article 6.1 il est mentionné que "Le BPU fait apparaître la TGAP.", dans ce dernier, une note précise "* TGAP n'est pas un élément dont le titulaire maîtrise le prix. La TGAP a été instaurée par la loi des finances, elle s'applique de fait et n'a pas besoin de figurer dans au BPU. Elle fait toutefois partie du prix jugé dans le DQE.". Pouvez-vous nous confirmer qu'il n'est pas nécessaire de la faire apparaître dans le BPU ? R : Cette mention est une erreur, le CCAP a été modifié. Il n’est pas nécessaire de faire apparaitre la TGAP dans le BPU, mais elle doit faire partie du DQE. Q : Le coefficient de révision (A) peut-il être revu trimestriellement est non annuellement ? Dans la négative, pouvez-vous considérer que N correspond à la moyenne des indices des 12 mois de l'année N et non d'un seul mois ? R : L’acheteur souhaite maintenir une révision annuelle afin de maitriser les coûts, mais accepte de prendre en compte la moyenne des indices des 12 mois comme valeur pour In. Le CCAP a été modifié. Cordialement, Communauté d'Agglomération du Gard Rhodanien (30)