PRESTATION DE SERVICE TRAITEUR ET SERVICES ASSOCIES POUR LE COMPTE DE LA CMA BFC

AVIS DE PUBLICITE
CMA BOURGOGNE FRANCE COMTE
M. Emmanuel POYEN
65-69 Rue Daubenton
21000 DIJON
Tél : 07 48 13 54 82
mèl : achats-marches@artisanat-bfc.fr
web : https://www.artisanat-bfc.fr/
SIRET 13002607300028
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques;
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : N.C.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Objet : PRESTATION DE SERVICE TRAITEUR ET SERVICES ASSOCIES POUR LE COMPTE DE LA CMA BFC
Réference acheteur : M2025_013
Type de marché : Services
Procédure : Procédure ouverte
Code NUTS : FRC
Lieu principal de prestation : CMA BFC65-69 rue Daubenton
21000 DIJON
Description :
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le présent accord-cadre porte sur des prestations de traiteurs et prestations associées pour des évènements organisés par la CMA BFC.Par « évènements », il faut entendre notamment des réunions, séminaires, conférences, Assemblées Générales, cérémonies de remise de diplômes, sessions de formation, inaugurations, journées portes ouvertes, etc.Ces prestations incluent des petits déjeuners, pauses café, des cocktails, repas chauds et des plateaux repas, ainsi que la fourniture de boissons (softs ou alcoolisées) , de décoration, matériel et service, le cas échéant .

Classification CPV :
Principale : 55520000 - Services traiteur

Forme de la procédure : Division en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 11
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
Le nombre maximal de lots pouvant être attribués à un candidat est de 8 lots.
Valeur estimée hors TVA : 340 000,00 euros
Lot N° 01 - CMA BFC - DIJON - CPV 55520000
CMA BFC - DIJON

Coût estimé hors TVA : 124 000,00 euros
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Fonds Communautaires : Non
Lot N° 02 - CMA BFC - BESANCON - CPV 55520000
CMA BFC - BESANCON

Coût estimé hors TVA : 28 000,00 euros
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Fonds Communautaires : Non
Lot N° 03 - CMA BFC - LONS-LE-SAUNIER CMA BFC - DOLE - CPV 55520000
CMA BFC - LONS-LE-SAUNIER CMA BFC - DOLE

Coût estimé hors TVA : 16 000,00 euros
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Fonds Communautaires : Non
Lot N° 04 - CMA BFC - TREVENANS - CPV 55520000
CMA BFC - TREVENANS

Coût estimé hors TVA : 4 800,00 euros
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Fonds Communautaires : Non
Lot N° 05 - CMA BFC - NEVERS - CPV 55520000
CMA BFC - NEVERS

Coût estimé hors TVA : 12 000,00 euros
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Fonds Communautaires : Non
Lot N° 06 - CMA BFC - CHALON-SUR-SAONE - CPV 55520000
CMA BFC - CHALON-SUR-SAONE

Coût estimé hors TVA : 34 000,00 euros
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Fonds Communautaires : Non
Lot N° 07 - CMA BFC - AUXERRE - CPV 55520000
CMA BFC - AUXERRE

Coût estimé hors TVA : 20 000,00 euros
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Fonds Communautaires : Non
Lot N° 08 - CMA BFC - MAILLOT - CPV 55520000
CMA BFC - MAILLOT

Coût estimé hors TVA : 4 000,00 euros
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Fonds Communautaires : Non
Lot N° 09 - CMA FORMATION GEVINGEY - CPV 55520000
CMA FORMATION GEVINGEY

Coût estimé hors TVA : 11 200,00 euros
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Fonds Communautaires : Non
Lot N° 10 - CMA FORMATION VESOUL - CPV 55520000
CMA FORMATION VESOUL

Coût estimé hors TVA : 11 200,00 euros
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Fonds Communautaires : Non
Lot N° 11 - CMA FORMATION MERCUREY - CPV 55520000
CMA FORMATION MERCUREY

Coût estimé hors TVA : 11 200,00 euros
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Fonds Communautaires : Non
Conditions relatives au contrat
Conditions particulières d'exécution :
Voir DCE
Conditions de participation
Critères : renvoi au R.C.
Marché réservé : NON
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : NON
Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Dépot dématérialisé : Activé
Remise des offres : 13/11/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 14/11/25 à 09h00
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : OUI
Service Achats-Marches
Président de la Commission des Marchés Publics
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : CMA BOURGOGNE FRANCE COMTE
65-69 Rue Daubenton
65 69 RUE DAUBENTON
21000 DIJON
Tél : 03 73 55 20 20
mèl : aschmit@artisanat-bfc.fr
Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON, 22, rue d'Assas, BP 61616, 21016 Dijon, Tél : 03 80 73 91 00 - Fax : 03 80 73 39 89, mèl : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON, 22, rue d'Assas, BP 61616, 21016 Dijon, Tél : 03 80 73 91 00 - Fax : 03 80 73 39 89, mèl : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Envoi à la publication le : 22/09/25
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22/09/25

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur http://www.e-marchespublics.com/

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