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NETTOYAGE DES LOCAUX, FOURNITURE D'APPAREILS DE DISTRIBUTION ET DE CONSOMMABLES SANITAIRES, NETTOYAGE DE LA VITRERIE ET GESTION DES DECHETS SUR LES SITES DE LA CMA BFC

Client

CMAR Bourgogne Franche-Comté

Marché

Services

Région

Bourgogne-Franche-Comté

Procédure

Appel d'offres

Publié le

03/06/2025

Alloti

Non

Clôture

04/07/2025 Marché clôturé

Lien source

Détails de l'avis

AVIS DE PUBLICITE
CMA BOURGOGNE FRANCE COMTE
M. Emmanuel POYEN
65-69 Rue Daubenton
21000 DIJON
Tél : 07 48 13 54 82
mèl : achats-marches@artisanat-bfc.fr
web : https://www.artisanat-bfc.fr/
SIRET 13002607300028
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques;
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : N.C.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre de titulaires : 9 au maximum
Objet : NETTOYAGE DES LOCAUX, FOURNITURE D'APPAREILS DE DISTRIBUTION ET DE CONSOMMABLES SANITAIRES, NETTOYAGE DE LA VITRERIE ET GESTION DES DECHETS SUR LES SITES DE LA CMA BFC
Réference acheteur : M2025_008
Type de marché : Services
Procédure : Procédure ouverte
Code NUTS : FRC
Lieu principal de prestation : CMA BFC 65-69 rue Daubenton
21000 Dijon
Description :
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.


Classification CPV :
Principale : 90911200 - Services de nettoyage de bâtiments

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : OUI
Forme de la procédure : Division en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Valeur estimée hors TVA : 2 025 600,00 euros
Lot N° 01 - COTE D'OR - CPV 90500000
CMA BFC Site de Dijon

Coût estimé hors TVA : 134 400,00 euros
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Fonds Communautaires : Non
Lot N° 02 - DOUBS - CPV 90500000
CMA BFC Site de Besançon

Coût estimé hors TVA : 121 600,00 euros
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Fonds Communautaires : Non
Lot N° 03 - HAUTE-SAONE - CPV 90500000
CMA FORMATION VesoulCMA FORMATION VESOUL - Laboratoires d'enseignements

Coût estimé hors TVA : 352 000,00 euros
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Fonds Communautaires : Non
Lot N° 04 - JURA JURA - CPV 90500000
CMA BFC Site de Dole + Bâtiment E Laboratoires d'enseignements CMA FORMATION Gevingey
Coût estimé hors TVA : 550 400,00 euros
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Fonds Communautaires : Non
Lot N° 05 - NIEVRE - CPV 90500000
CMA BFC Site de Nevers

Coût estimé hors TVA : 35 200,00 euros
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Fonds Communautaires : Non
Lot N° 06 - SAONE ET LOIRE - CPV 90500000
CMA BFC Site de Chalon-sur-SaôneCMA FORMATION MERCUREY Laboratoires Enseignements

Coût estimé hors TVA : 595 200,00 euros
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Fonds Communautaires : Non
Lot N° 07 - TERRITOIRE DE BELFORT - CPV 90500000
CMA BFC Site de Trévenans

Coût estimé hors TVA : 70 400,00 euros
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Fonds Communautaires : Non
Lot N° 08 - YONNE - CPV 90500000
CMA BFC Site AuxerreCMA BFC Antenne de Sens

Coût estimé hors TVA : 96 000,00 euros
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Fonds Communautaires : Non
Lot N° 09 - LONS-LE-SAUNIER - CPV 90500000
CMA BFC Site Lons-le-Saunier

Coût estimé hors TVA : 70 400,00 euros
Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Fonds Communautaires : Non
Conditions relatives au contrat
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.

Conditions de participation
Critères : renvoi au R.C.
Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Dépot dématérialisé : Activé
Remise des offres : 04/07/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 04/07/25 à 14h00
Lieu : DIJON
Renseignements complémentaires :
Tribunal administratif de Dijon 22, rue d'Assas 21016 Dijon Tél : 03 80 73 91 00 greffe.ta-dijon@juradm.fr
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : CMA BOURGOGNE FRANCE COMTE
65-69 Rue Daubenton
21000 DIJON
Tél : 07 48 13 54 82
mèl : aschmit@artisanat-bfc.fr
Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON, 22, rue d'Assas, BP 61616, 21016 Dijon, Tél : 03 80 73 91 00 - Fax : 03 80 73 39 89, mèl : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON, 22, rue d'Assas, BP 61616, 21016 Dijon, Tél : 03 80 73 91 00 - Fax : 03 80 73 39 89, mèl : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Envoi à la publication le : 02/06/25
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 02/06/25

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur http://www.e-marchespublics.com/




 Mots-clés

Ce marché est clôturé

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