L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Client
CMA BOURGOGNE FRANCE COMTE
Marché
Services
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
01/06/2025
Alloti
9 Lots
Clôture
04/07/2025 Marché clôturé
Lien source
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Lot: COTE D'OR Description : CMA BFC Site de Dijon Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Fonds Communautaires : Non
Lot: DOUBS Description : CMA BFC Site de Besançon Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Fonds Communautaires : Non
Lot: HAUTE-SAONE Description : CMA FORMATION Vesoul CMA FORMATION VESOUL - Laboratoires d'enseignements Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Fonds Communautaires : Non
Lot: JURA JURA Description : CMA BFC Site de Dole + Bâtiment E Laboratoires d'enseignements CMA FORMATION Gevingey Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Fonds Communautaires : Non
Lot: NIEVRE Description : CMA BFC Site de Nevers Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Fonds Communautaires : Non
Lot: SAONE ET LOIRE Description : CMA BFC Site de Chalon-sur-Saône CMA FORMATION MERCUREY Laboratoires Enseignements Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Fonds Communautaires : Non
Lot: TERRITOIRE DE BELFORT Description : CMA BFC Site de Trévenans Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Fonds Communautaires : Non
Lot: YONNE Description : CMA BFC Site Auxerre CMA BFC Antenne de Sens Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Fonds Communautaires : Non
Lot: LONS-LE-SAUNIER Description : CMA BFC Site Lons-le-Saunier Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Fonds Communautaires : Non
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