Les prestations sont décomposées comme suit en 4 lots.La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avecmaximum :- mono-attributaire pour les lots 1 et 2 ;- multi-attributaire pour les lots 3 et 4en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commandepublique.
Client
CENTRALE D'ACHAT DIJON MÉTROPOLE
Marché
Fournitures
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
09/04/2025
Alloti
4 Lots
Clôture
12/05/2025 Marché clôturé
Lien source
correspondance-mpi-1630414.pdf
acte d'engagement.rtf
aws-cgu.pdf
formulaire dume.pdf
guide compte fournisseurs.pdf
guide creation compte fournisseurs.pdf
guide depot d un pli.pdf
guide signature electronique.pdf
guite utilisateur aws.pdf
info label diversite-egalite fh.pdf
bpu-dqe lot 1.xlsx
bpu-dqe lot 2.xlsx
ccap.pdf
cctp.pdf
cadre de mémoire technique méthodologique et environnemental.doc
dc1.rtf
dc2.rtf
règlement de consultation.pdf
mpi1630414-aapc.pdf
Lot: Lot n°1 : Fournitures scolaires Description : Mono-attributaire - Montant maximum sur la durée globale du contrat : 2 600 000,00 € HT Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat, renouvelables tacitement 3 fois 12 Mois.L'acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 3 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours en adressant un courrier recommandé au titulaire.Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat.La non-reconduction du contrat ne donne le droit au versement d'aucune indemnité. Fonds Communautaires : Non
Lot: Lot n°2 : Matériels pour activités pédagogiques Description : Mono-attributaire - Montant maximum sur la durée globale du contrat : 900 000,00 € HT Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat, renouvelables tacitement 3 fois 12 Mois.L'acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 3 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours en adressant un courrier recommandé au titulaire.Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat.La non-reconduction du contrat ne donne le droit au versement d'aucune indemnité. Fonds Communautaires : Non
Lot: Lot n°3 : Livres scolaires Description : Multi-attributaire (2) (Sous réserve d'un nombre d'offres suffisant) - Montant maximum sur la durée globale du contrat : 450 000,00 € HT Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat, renouvelables tacitement 3 fois 12 Mois.L'acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 3 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours en adressant un courrier recommandé au titulaire.Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat.La non-reconduction du contrat ne donne le droit au versement d'aucune indemnité. Fonds Communautaires : Non
Lot: Lot n°4 : Livres de bibliothèques Description : Multi-attributaire (2) (Sous réserve d'un nombre d'offres suffisant) - Montant maximum sur la durée globale du contrat : 200 000,00 € HT Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat, renouvelables tacitement 3 fois 12 Mois.L'acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 3 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours en adressant un courrier recommandé au titulaire.Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat.La non-reconduction du contrat ne donne le droit au versement d'aucune indemnité. Fonds Communautaires : Non
Ce marché est clôturé
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