PAJI/26/05154

VOYAGE CULTUREL ET MÉMORIEL À PARIS
Classe de Défense – Collège Camille Claudel de Chevigny-Saint-Sauveur
Du 3 au 5 février 2027

1. Objet du marché
Le présent marché a pour objet l’organisation d’un voyage scolaire culturel et mémoriel à Paris, destiné aux élèves de niveau 3e de la Classe de Défense du collège Camille Claudel de Chevigny-Saint-Sauveur.
Le séjour est prévu du mercredi 3 février 2027 au matin au vendredi 5 février 2027 au soir.
Le titulaire assurera l’organisation des prestations nécessaires à la réalisation du séjour conformément au présent cahier des charges.
2. Composition prévisionnelle du groupe
Le groupe est constitué, à titre prévisionnel, de :

* 29 élèves de 3e, dont actuellement 15 filles et 14 garçons ;
* 3 adultes accompagnateurs.
Le voyage présentant un caractère facultatif pour les élèves, le nombre définitif de participants sera arrêté à l’issue des inscriptions.
L’offre devra par conséquent permettre une adaptation de l’effectif dans les conditions prévues au présent document.

3. Transport et déplacements
Le candidat proposera une organisation permettant l’acheminement du groupe jusqu’à Paris ainsi que les déplacements nécessaires pendant le séjour.
Les modes de déplacement envisagés sont notamment :

* train pour les trajets aller et retour ;
* métro et transports en commun à Paris ;
* déplacements à pied lorsque les distances sont raisonnables.
L’offre précisera les prestations de transport incluses dans le prix ainsi que les éventuels frais restant à la charge de l’établissement.

4. Programme culturel et mémoriel souhaité
Le candidat établira une proposition de programme permettant, dans la mesure des disponibilités, contraintes horaires et temps de déplacement, la réalisation des activités suivantes :

* participation au ravivage de la Flamme du Soldat inconnu sous l’Arc de Triomphe, avec dépôt d’une gerbe au nom du collège ;
* visite libre du musée de l’Armée, notamment les espaces consacrés aux deux guerres mondiales, ainsi que le Dôme des Invalides ;
* visite libre du Panthéon ;
* visite guidée de l’exposition permanente du Mémorial de la Shoah ;
* promenade en bateau-mouche ;
* représentation de la pièce Edmond au théâtre du Palais-Royal, sous réserve de programmation et de disponibilité ;
* visite libre avec audioguides de l’Opéra Garnier, cette activité étant facultative notamment si la représentation théâtrale peut être organisée ;
* visite libre avec audioguides du musée d’Orsay ;
* promenade à Montmartre et visite libre du Sacré-Cœur, si le programme le permet ;
* temps de quartier libre encadré, notamment dans le secteur de l’Hôtel de Ville ;
* passages pédestres permettant de découvrir différents sites emblématiques de Paris, notamment la Tour Eiffel et le musée du Louvre.
Les réservations déjà engagées directement par l’établissement seront signalées au titulaire et ne devront pas faire l’objet d’une double facturation.
Les prestations dont la réalisation demeure incertaine au moment de la consultation, notamment le théâtre et l’Opéra Garnier, devront être identifiées et chiffrées séparément afin de permettre leur ajout ou leur retrait sans remettre en cause la lisibilité de l’offre financière.

5. Hébergement
L’hébergement pourra être proposé en hôtel ou en auberge de jeunesse.
Il devra permettre l’accueil de l’ensemble du groupe dans un même établissement et, dans toute la mesure du possible, dans un même secteur de celui-ci.
La répartition souhaitée est la suivante :

* chambres de deux ou trois élèves ;
* séparation des élèves filles et garçons adaptée à l’effectif définitif ;
* trois chambres individuelles pour les trois adultes accompagnateurs.
À titre purement indicatif, l’établissement utilisé lors d’un précédent séjour était l’Ibis Budget Porte de Montmartre, 45 rue du Docteur Babinski, 75018 Paris. Cette indication ne constitue ni une obligation ni une préférence imposée au candidat.

6. Restauration
L’organisation prévisionnelle des repas est la suivante :

* mercredi midi : pique-nique apporté par les élèves, ne devant donc pas être intégré au prix ;
* petits-déjeuners pris sur le lieu d’hébergement ;
* possibilité d’un repas en restauration rapide au cours du séjour ;
* possibilité de restauration dans un CROUS ou un établissement scolaire ;
* repas envisagé à la Pizzeria Trionfo, 11 rue de l’Étoile, 75017 Paris, après le ravivage de la Flamme, avec recherche d’une formule par personne et choix limité de pizzas déterminé préalablement ;
* vendredi soir : aucun dîner à prévoir, mais prévoir un budget permettant la fourniture d’un goûter.
Le candidat précisera clairement les repas compris dans son offre et leur coût.

7. Présentation et contenu de l’offre financière
Afin de permettre une comparaison objective des offres, le candidat présentera obligatoirement son prix de manière détaillée.
L’offre fera apparaître au minimum :

* le prix total TTC du séjour sur la base de 29 élèves et 3 accompagnateurs ;
* le prix par élève ;
* les éventuels coûts fixes indépendants de l’effectif ;
* le coût ou l’incidence financière d’un participant supplémentaire ;
* l’incidence financière du retrait d’un participant ;
* les prestations comprises dans le prix ;
* les prestations non comprises ;
* le coût des prestations facultatives ;
* les éventuelles gratuités accordées aux accompagnateurs ;
* le coût de l’assurance annulation lorsqu’elle n’est pas comprise dans le prix de base ;
* les éventuels frais annexes.
Les candidats sont invités, lorsque leur tarification le permet, à fournir une grille tarifaire par tranche d’effectifs.

8. Modification des effectifs
Le marché est établi sur la base d’un effectif prévisionnel de 29 élèves et 3 adultes accompagnateurs.
Le voyage étant facultatif pour les élèves, cet effectif est susceptible d’évoluer à l’issue de la période d’inscription.
Le candidat précisera obligatoirement dans son offre les conséquences financières d’une variation du nombre de participants et indiquera notamment :

* le prix par participant ;
* les éventuels coûts fixes indépendants du nombre de participants ;
* les modalités de recalcul du prix global en cas de diminution ou d’augmentation des effectifs ;
* le cas échéant, les seuils ou tranches d’effectifs entraînant une modification du prix unitaire.
L’établissement communiquera au titulaire l’effectif définitif dès qu’il sera connu.
Toute modification de l’effectif ayant une incidence sur le montant ou les conditions d’exécution du marché fera l’objet d’une formalisation écrite entre les parties et, lorsque la modification le justifie, d’un avenant au marché préalablement à son exécution.
Aucune modification tarifaire liée aux effectifs ne pourra être appliquée unilatéralement par le titulaire.

9. Assurances et assistance
Le titulaire devra être couvert par une assurance responsabilité civile professionnelle adaptée aux prestations faisant l’objet du présent marché.
Il fournira, à la demande de l’établissement et au plus tard avant le commencement du séjour, une attestation d’assurance en cours de validité précisant la nature et l’étendue des garanties souscrites.
Le candidat indiquera précisément dans son offre les assurances comprises dans le prix proposé, notamment, lorsqu’elles sont prévues :

* assistance et rapatriement ;
* interruption de séjour ;
* responsabilité civile ;
* assurance annulation individuelle ;
* assurance annulation du groupe.
Toute assurance facultative devra être clairement identifiée et faire l’objet d’un chiffrage distinct.
Le candidat précisera également les principales exclusions, franchises, plafonds de garantie et conditions de mise en œuvre des assurances proposées.

10. Conditions d’annulation
Le candidat joindra obligatoirement à son offre ses conditions d’annulation ainsi qu’un barème détaillé des frais applicables en fonction de la date d’annulation.
Ce barème distinguera notamment :

* l’annulation individuelle d’un ou plusieurs participants ;
* l’annulation totale du séjour par l’établissement ;
* l’annulation ou la modification substantielle d’une prestation par le titulaire ou l’un de ses prestataires.
Le candidat précisera les sommes susceptibles de demeurer à la charge de l’établissement ainsi que les conditions dans lesquelles les sommes déjà versées pourront être remboursées.
Il indiquera également les modalités applicables lorsque le voyage ne peut être exécuté ou doit être substantiellement modifié en raison de circonstances exceptionnelles affectant le séjour ou son déroulement.
Les conditions générales de vente et, le cas échéant, les conditions particulières d’annulation et d’assurance devront être communiquées avec l’offre.
Aucun frais d’annulation ne pourra être opposé à l’établissement s’il n’a pas été porté à sa connaissance dans les documents contractuels acceptés lors de la conclusion du marché.

11. Documents à remettre par le candidat
Le candidat remettra à l’appui de son offre :
Documents relatifs à la proposition :

* un devis détaillé ou acte d’engagement faisant apparaître le montant total TTC ;
* un programme prévisionnel détaillé du séjour ;
* un descriptif des transports proposés ;
* un descriptif précis de l’hébergement proposé ;
* le détail des prestations de restauration ;
* le détail des activités et visites comprises dans l’offre ;
* le détail des prestations facultatives ;
* la décomposition du prix et les modalités de variation en fonction des effectifs ;
* le barème des frais d’annulation ;
* les conditions générales et, le cas échéant, particulières de vente.
Documents relatifs aux assurances :
* attestation d’assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité ;
* descriptif des garanties d’assistance et de rapatriement proposées ;
* conditions de l’assurance annulation lorsqu’elle est incluse ou proposée en option ;
* indication des principales exclusions, franchises et plafonds.
Documents administratifs :
* déclarations, attestations et justificatifs administratifs requis dans le cadre de la procédure de marché public ;
* justificatifs fiscaux et sociaux du candidat retenu, le cas échéant ;
* relevé d’identité bancaire du titulaire pour permettre la mise en paiement des prestations.

12. Engagement du titulaire
L’offre retenue, le présent cahier des charges, le programme définitif, le détail financier accepté, les conditions d’annulation et les conditions d’assurance constituent les éléments contractuels encadrant l’exécution de la prestation.
Toute modification substantielle des prestations, du programme, des effectifs ou du montant du marché devra être portée préalablement à la connaissance de l’établissement et faire l’objet d’une validation écrite.
Le titulaire désignera un interlocuteur identifié chargé du suivi du dossier avant le départ et précisera les modalités permettant de joindre une assistance pendant toute la durée du séjour.

Offre la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :

30/09/2026 à 12h00 ( Heure de Paris )

Nom	Collège Camille Claudel
Adresse	4 route de Dijon BP 9 21800 Chevigny-Saint-Sauveur France

Nom	Mme BENNACER SOUHILA
Téléphone	0380481595
Fax
Email	gest.0211137x@ac-dijon.fr

Mme JACQUEMART Marion