Collecte et traitement des déchets des établissements du GHT Savoie-Belley et de la Blanchisserie des Hôpitaux de Savoie (BHS)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Collecte et traitement des déchets des établissements du GHT Savoie-Belley et de la Blanchisserie des Hôpitaux de Savoie (BHS)
Client
GHT SAVOIE BELLEY - CH MÉTROPOLE SAVOIE
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
30/03/2026 Moins de 5 jours
Alloti
29 Lots
Clôture
30/04/2026
Lien source
84de186c-2da7-11f1-8ead-acde48001122
1-1.annexe rc.pdf
1.rc.pdf
2.ccap.pdf
3-1.annexe 1 sites et adresses.xlsx
3-2.annexe 2 localisations des sites.docx
3-3.annexe 3 gisement des déchets non dangereux.xlsx
3-4.annexe 4 gisement de dechets dangereux.xlsx
3-5.annexe 5 allotissement.xlsx
3-6.annexe 6 bpu déchets ght.xlsx
3-7.annexe 7 cadre de réponse technique.docx
3.cctp.pdf
4.ae.docx
5.dc1.doc
6.dc2.doc
7.charte d'usage du si et de l'internet.pdf
8.fiche renseignements fournisseur.xls
aws-mpi-1800346-rc.pdf
mpi1800346-aapc.pdf
41324a94-2df6-11f1-8ef3-acde48001122
Lot: Collecte DASND CHMS site de Chambéry Description : Collecte DASND CHMS site de Chambéry Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Reconductions annuelles
Lot: Collecte DASND CHMS site d'Aix-les-Bains Description : Collecte DASND CHMS site d'Aix-les-Bains Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Reconductions annuelles
Lot: Collecte et traitement DASND CHAM Description : Collecte et traitement DASND CHAM Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Reconductions annuelles
Lot: Collecte et traitement DASND CHVM Description : Collecte et traitement DASND CHVM Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Reconductions annuelles
Lot: Collecte et traitement DASND CHBS Description : Collecte et traitement DASND CHBS Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Reconductions annuelles
Lot: Collecte et traitement DASND CHSPA Description : Collecte et traitement DASND CHSPA Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Reconductions annuelles
Lot: Collecte du carton CHMS site de Chambéry Description : Collecte du carton CHMS site de Chambéry Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Reconductions annuelles
Lot: Collecte du carton CHMS site d'Aix-les-Bains Description : Collecte du carton CHMS site d'Aix-les-Bains Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Reconductions annuelles
Lot: Collecte et valorisation du carton CHAM Description : Collecte et valorisation du carton CHAM Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Reconductions annuelles
Lot: Collecte et valorisation du carton CHVM Description : Collecte et valorisation du carton CHVM Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Reconductions annuelles
Lot: Collecte et valorisation du carton CHBS Description : Collecte et valorisation du carton CHBS Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Reconductions annuelles
Lot: Collecte et valorisation du carton de la BHS Description : Collecte et valorisation du carton de la BHS Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Reconductions annuelles
Lot: Collecte et valorisation du carton du CHSPA Description : Collecte et valorisation du carton du CHSPA Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Reconductions annuelles
Lot: Collecte et valorisation du papier CHMS site de Chambéry Description : Collecte et valorisation du papier CHMS site de Chambéry Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Reconductions annuelles
Lot: Collecte et valorisation du papier du CHAM Description : Collecte et valorisation du papier du CHAM Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Reconductions annuelles
Lot: Collecte et valorisation du papier du CHBS Description : Collecte et valorisation du papier du CHVM Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Reconductions annuelles
Lot: Collecte et valorisation du papier du CHVM Description : Collecte et valorisation du papier du CHBS Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Reconductions annuelles
Lot: Collecte et valorisation des bio-déchets du CHMS Description : Collecte et valorisation des bio-déchets du CHMS Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Reconductions annuelles
Lot: Collecte et valorisation des bio-déchets du CHAM Description : Collecte et valorisation des bio-déchets du CHAM Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Reconductions annuelles
Lot: Verre CHMS site d'Aix-les-Bains Description : Verre CHMS site d'Aix-les-Bains Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Reconductions annuelles
Lot: Déchets industriels non dangereux (DIB) pour le CHMS, le CHSS et la BHS Description : Déchets industriels non dangereux (DIB) + déchets verts pour le CHMS, le CHSS et la BHS Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Reconductions annuelles
Lot: Déchets industriels non dangereux (DIB) + Déchets verts pour le CHAM, CHSPA et CHVM Description : Déchets industriels non dangereux (DIB) + Déchets verts pour le CHAM, CHSPA et CHVM Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Reconductions annuelles
Lot: Déchets industriels non dangereux (DIB) pour le CHBS Description : Déchets industriels non dangereux (DIB) pour le CHBS Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Reconductions annuelles
Lot: Déchets chimiques des laboratoires CHMS Description : Déchets chimiques des laboratoires CHMS Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Reconductions annuelles
Lot: Déchets chimiques des laboratoires CHAM et CHVM Description : Déchets chimiques des laboratoires CHAM et CHVM Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Reconductions annuelles
Lot: Déchets cytotoxiques CHMS Description : Déchets cytotoxiques CHMS Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Reconductions annuelles
Lot: Déchets cytotoxiques CHAM et CHVM Description : Déchets cytotoxiques CHAM et CHVM Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Reconductions annuelles
Lot: Déchets cytotoxiques CHBS Description : Déchets cytotoxiques CHBS Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Reconductions annuelles
Lot: Nettoyage des conteneurs OM et Locaux déchets du CHMS Description : Nettoyage des conteneurs OM et Locaux déchets du CHMS Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Reconductions annuelles
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