Retour aux résultats

ACCORD-CADRE D'ASSURANCE DOMMAGES-OUVRAGE POUR LES BESOINS DE LA SEM4V

Accord-cadre mono-attributaire pour la souscription d'une assurance dommages-ouvrage et Tous Risques Chantier, sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 € HT sur sa durée totale. Exécution au fur et à mesure des demandes de garanties par le pouvoir adjudicateur.

Client

SEM 4 V

Marché

Services

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

15/07/2026

Alloti

Non

Clôture

25/08/2026

Lien source

Détails de l'avis
Mots-clés

Il reste 21 jours
pour répondre à ce marché

Appels d'offres similaires

Accord cadre assurance constructionLe marché a pour objet la souscription d'un contrat cadre d'assurance construction comprenant Tous Risques Chantier, Dommages Ouvrage, Constructeur Non Réalisateur, Contrat Collectif de Responsabilité Décennale, Dommages à l'ouvrage après réception en tant que lotisseur, Responsabilité civile Maitre d'ouvrage.

CLIENT:

TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT

REGION:

Occitanie

CLÔTURE:

11/09/2026

Prestation d'assurance pour les besoins de la commune de THANN. Assurance des dommages aux biens et risques annexes.

CLIENT:

Ville de Thann (68)

REGION:

Grand-Est

CLÔTURE:

14/09/2026

ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES POUR LES BESOINS DU DÉPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE

CLIENT:

CONSEIL DÉPARTEMENTAL D'ILLE ET VILAINE

REGION:

Bretagne

CLÔTURE:

08/09/2026

Assurances Dommages Aux Biens pour les besoins de la ville de Bonneuil-sur-Marne et de son CCAS

CLIENT:

MAIRIE DE BONNEUIL SUR MARNE

REGION:

Île-de-France

CLÔTURE:

28/09/2026

Prestations d'assurance dommages ouvrage et tous risques chantier pour les travaux de la phase 2 du COSEC de l'A Rinella

CLIENT:

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE BASTIA

REGION:

Corse

CLÔTURE:

30/09/2026

Souscription d'une assurance dommages-ouvrage sans franchise pour l'opération de construction du Centre de Conservation et d'Etudes Archéologiques

CLIENT:

Ministère de la Culture

REGION:

Outre-Mer

CLÔTURE:

24/08/2026

Accord cadre avec émission de bons de commande pour l'assurance " Dommages Ouvrage et garanties diverses" applicable à différentes opérations de construction, de réhabilitation et de travaux de gros entretien, dans le cadre d'une police à aliments - Années 2027 à 2030

CLIENT:

Office Public de l'Habitat Vendée Habitat

REGION:

Pays de la Loire

CLÔTURE:

17/09/2026

Prestations nécessaires à la souscription d’une assurance dommages-ouvrage et d’une assurance tous risques chantier dans le cadre de la construction du Nouvel Hôpital de Reims (Phase 2) - Relance du lot n° 1 - DO

CLIENT:

Etablissements de Santé et Médico-sociaux

REGION:

Grand-Est

CLÔTURE:

02/11/2026

Marché d’assurance « dommages ouvrage et garanties diverses » applicables à l’opération de reconstruction des écoles maternelle et élémentaire des Verdins

CLIENT:

Commune de Saint Doulchard

REGION:

Centre-Val de Loire

CLÔTURE:

07/08/2026

Prestations nécessaires à la souscription d’une assurance Dommages Ouvrage et Tous Risques Chantier dans le cadre de l’opération de Reconstruction du CH de la Roche aux Fées à Janzé (35)

CLIENT:

Etablissements de Santé et Médico-sociaux

REGION:

Bretagne

CLÔTURE:

28/08/2026