L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Client
SPL ALLIANCE LOCALE POUR LA TRANSITION DES TERRITOIRES D'ALTITUDE (A.L.T.T.A.)
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
23/04/2026
Alloti
3 Lots
Clôture
22/05/2026
Lien source
mpi1812727-aapc.pdf
acted_engagement (ae).docx
bpu - dqe - 24-04-2026.xlsx
cadre de mémoire technique.docx
cahierdesclausesadministrativesparticulieres (ccap).pdf
cahierdesclausestechniquesparticulieres (cctp).pdf
reglementdelaconsultation (rc).pdf
tableau des fréquences des prestations.xlsx
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Lot: Secteur Grande Motte Description : Secteur Grande Motte Durée du marché : 36 mois. Durée à compter du 01/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.
Lot: Secteur Marlière Description : Secteur Marlière Durée du marché : 36 mois. Durée à compter du 01/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.
Lot: Secteur Sainte-Foy-Tarentaise Description : Secteur Sainte-Foy-Tarentaise Durée du marché : 36 mois. Durée à compter du 01/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.
Il reste 19 jours
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