Q
Question n°1
Bonjour,
- Dans un contexte inflationniste et incertain, confirmez-vous que la clause butoir de 5% s’applique sur les prix initiaux de l’accord-cadre et non pas sur les prix de l’année précédente, d’autant plus que la formule de révision des prix n’intègre pas d’indice gazole ?
- Concernant la valeur de l’index de référence du « mois zéro » = août 2025, se réfèrera-t-on à la valeur du mois d’août 2025 qui ne sera pas connue à la date de réponse à l’appel d’offres ou à la valeur du dernier indice connu en août 2025 (à savoir avril ou mai 2025) ?
- Il semble que les formules de calcul dans le DQE ne prennent pas les valeurs du BPU, ce qui génère des erreurs de calcul, pouvez-vous vérifier ?
- Dans le BPU, confirmez-vous que les prix de transport des OM vers les autres exutoires se calculent bien an ajoutant le prix de transport vers l’UVETD et le « surplus kilométrique » de l’exutoire concerné ?
- Confirmez-vous que les prix de transport des OM, surplus kilométrique et prix de transport des recyclables sont bien des prix /tonne transportée ?
- Dans le BPU, il est indiqué que les prix de transport des recyclables sont des prix « voyage (par deux bennes) », alors que le transport doit être effectué en semi-remorque, confirmez-vous et inversement pour les cartons ?
- Sur la base de combien d’heures le prix de collecte des PAV « par poste » doit-il être chiffré ?
- La durée du marché est de 4 ans ferme, or nous avons écho de travaux envisagés sur le site du Carrey qui modifieraient l’organisation, le process et les moyens matériels à mobiliser dont il n’est pas fait mention dans le CCTP. Doit-on comprendre que ces travaux ne seront pas réalisés pendant le durée du marché ?
Merci d'avance,
Cordialement
R
27/06/25 à 09h53 :
Message aux entreprises :
Réponse
Bonjour,
Vous trouverez ci-après nos réponses à vos questions :
- Dans un contexte inflationniste et incertain, confirmez-vous que la clause butoir de 5% s'applique sur les prix initiaux de l'accord-cadre et non pas sur les prix de l'année précédente, d'autant plus que la formule de révision des prix n'intègre pas d'indice gazole ? Oui.
- Concernant la valeur de l'index de référence du « mois zéro » = août 2025, se réfèrera-t-on à la valeur du mois d'août 2025 qui ne sera pas connue à la date de réponse à l'appel d'offres ou à la valeur du dernier indice connu en août 2025 (à savoir avril ou mai 2025) ? Il sera fait référence à la valeur du mois d'août 2025 qui sera connue au moment de la première révision des prix.
- Il semble que les formules de calcul dans le DQE ne prennent pas les valeurs du BPU, ce qui génère des erreurs de calcul, pouvez-vous vérifier ? Tout est bon de notre côté
- Dans le BPU, confirmez-vous que les prix de transport des OM vers les autres exutoires se calculent bien en ajoutant le prix de transport vers l'UVETD et le « surplus kilométrique » de l'exutoire concerné ? Oui
- Confirmez-vous que les prix de transport des OM, surplus kilométrique et prix de transport des recyclables sont bien des prix /tonne transportée ? Oui, ainsi que pour le flux des cartons. Tous les prix sont à la tonne de déchets transportés
- Dans le BPU, il est indiqué que les prix de transport des recyclables sont des prix « voyage (par deux bennes) », alors que le transport doit être effectué en semi-remorque, confirmez-vous et inversement pour les cartons ? Non, tous les prix sont à la tonne de déchets transportés
- Sur la base de combien d'heures le prix de collecte des PAV « par poste » doit-il être chiffré ? 7 heures
- La durée du marché est de 4 ans ferme, or nous avons écho de travaux envisagés sur le site du Carrey qui modifieraient l'organisation, le process et les moyens matériels à mobiliser dont il n'est pas fait mention dans le CCTP. Doit-on comprendre que ces travaux ne seront pas réalisés pendant le durée du marché ? Les travaux seront vraisemblablement réalisés pendant la durée du marché, d'où l'article 2 du CCAP.
