Accord Cadre pour le marché de Maîtrise d'oeuvre VRD et espaces publics du PEM de MODANE (73)

Voir DCE

Client

MAIRIE DE MODANE

Marché

Services

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

02/02/2026

Alloti

Non

Clôture

12/03/2026

Lien source

Dossier de consultation (DCE)

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Codes CPV

Questions / Réponses

Question n°4 bonjour dans le CCTP il est mentionné: « Cette gare routière dessert les lignes locales, scolaires, régionales et internationales. L’AVP (joint en annexe au DCE) est à critiquer, compléter et mettre à jour après une analyse de son intégration et de ses fonctionnalités pour la commune et la CCHMV ». pour l'AVP, il semble n'y avoir que l'image qui a été intégrée à la question 2. Auriez-vous des pièces complémentaires relatives à cet AVP (notice, support de présentation, autres plans...) svp? Cordialement

12/02/26 à 19h34 : Message aux entreprises : Réponse Bonsoir, J'ai retrouvé un AVP pour l''ensemble du projet. Je l'intègre dès que possible au DCE. Je n'ai pas d'autre document à fournir. Ce projet est un projet de faisabilité sans concertation avec les différents acteurs, comme indiqué ils seront à revoir. En espérant avoir répondu à votre attente Cordialement Olivier Fourmont Service Technique

Question n°5 bonjour en effet nous avons téléchargé le plan AVP mais il semble tronqué, nous pensions qu'il existait un AVP complet. Merci

12/02/26 à 19h09 : Message aux entreprises : Réponse Bonsoir, Merci de votre retour. Olivier Fourmont Service Technique

Question n°1 Bonjour, Pouvez-vous nous dire quel est le bet qui a réalisé les études en amont et dont le CCTP présente certains extraits ? CE BET est-il admis à concourir ? Cordialement

12/02/26 à 19h06 : Message aux entreprises : Réponse Bonsoir, Pour faire suite à votre demande: Les premières études de faisabilité ont été réalisée en 2024 par le bureau d'Etude Epode. « Le bureau d'études ayant réalisé en 2024 des études de faisabilité sur une partie des secteurs concernés par le marché est autorisé à concourir, sous réserve du respect des principes d'égalité de traitement, de transparence et d'absence de conflit d'intérêt prévus par le Code de la commande publique. L'ensemble des éléments issus de ces études a été mis à disposition dans les annexes du CCTP. Le CCTP présente par ailleurs les orientations programmatiques du maître d'ouvrage, élaborées en 2025, qui constituent la référence partagée pour l'ensemble des candidats. » En espérant avoir répondu à votre attente. Cordialement Olivier Fourmont Service Technique

Question n°3 bonjour le CCTP (page 6) indique que l'AVP est joint au DCE, sauf erreur ce n'est pas le cas, pourriez vous nous transmettre l'AVP ? Merci par avance Bien cordialement

11/02/26 à 17h38 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Suite à votre mail, je vous informe que j'ai remis l'AVP sur la plateforme le 09/02/26 à 17h53 et que ce message a été lu par votre service à: ATELIERS VILLES ET PAYSAGEScontact@villesetpaysages.fr 10/02/2026 à 07h36 Dites-moi si vous l'avez reçu ou si je dois voir pour un autre format. Cordialement Olivier Fourmont Service Technique

Question n°2 Bonjour, Il semble qu'une erreur affecte le fichier PLANS. Pourriez vous mettre ce dernier à jour ? Merci

09/02/26 à 17h53 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint le document "plan" Cordialement Olivier Fourmont Service Technique Fichier joint : AVP_secteur_2.png

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