Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Client
COMMUNE DES ALLUES
Marché
Travaux
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
01/01/2026
Alloti
Non
Clôture
28/01/2026
Lien source
34be1086-e7ec-11f0-8dea-acde48001122
acted_engagement_3.docx
bt02-cctp-lot 3 terrassements généraux - vrd_pro-indiceb.pdf
ccap .pdf
dc1-2019.doc
dc4_.docx
dce ind.b - cctp - lot n°00.pdf
dpgf-bt02-lot3-terrassements vrd_dce_indice b.pdf
dpgf-bt02-lot3-terrassements vrd_dce_indice b.xlsx
flyer_information_chorus.pdf
formulaire_dc2.doc
rc.pdf
attestation de non interdiction de soumissionner.docx
declaration_relative_a_liste_nominative_des_salaries_etrangers.doc
aws-mpi-1760619-rc.pdf
mpi1760619-aapc.pdf
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