L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Autofinancement
Client
COMMUNE DES ALLUES
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
30/09/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
10/11/2025
Lien source
acte special de soustraitance_dc4.doc
acted_engagement_1.docx
attestation de non interdiction de soumissionner.docx
bpu lot 1.xlsx
ccap.pdf
cctp_lots 1 et 2.pdf
dc1-2019.doc
dqe lot 1 .xlsx
flyer_information_chorus.pdf
formulaire_dc2.doc
la_liste_nominative_.doc
rc.pdf
acte special de soustraitance_dc4.doc
acted_engagement_2.docx
attestation de non interdiction de soumissionner.docx
bpu lot 2.xlsx
ccap.pdf
cctp_lots 1 et 2.pdf
dc1-2019.doc
dqe lot 2 .xlsx
flyer_information_chorus.pdf
formulaire_dc2.doc
la_liste_nominative_.doc
rc.pdf
acte special de soustraitance_dc4.doc
acted_engagement_3.docx
attestation de non interdiction de soumissionner.docx
bpu lot 3 (1).xlsx
ccap.pdf
cctp lot 3.pdf
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dqe lot 3.xlsx
flyer_information_chorus.pdf
formulaire_dc2.doc
la_liste_nominative_.doc
rc.pdf
acte special de soustraitance_dc4.doc
acted_engagement_1.docx
acted_engagement_2.docx
acted_engagement_3.docx
attestation de non interdiction de soumissionner.docx
bpu lot 1.xlsx
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bpu lot 3 (1).xlsx
ccap.pdf
cctp lot 3.pdf
cctp_lots 1 et 2.pdf
dc1-2019.doc
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dqe lot 2 .xlsx
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flyer_information_chorus.pdf
formulaire_dc2.doc
la_liste_nominative_.doc
rc.pdf
aws-mpi-1716363-rc.pdf
mpi1716363-aapc.pdf
f70b17da-a645-11f0-9105-acde48001122
Lot: Prestations de géomètres experts Description : Prestations de géomètres experts Lieu d'exécution : Mairie des Allues124 rue de la Resse73550 Les Allues
Lot: Prestations de géomètres topographes Description : Prestations de géomètres topographes Lieu d'exécution : Mairie des Allues124 rue de la Resse73550 Les Allues
Lot: Prestations de géo-techniciens Description : Prestations de géo-techniciens Lieu d'exécution : Mairie des Allues124 rue de la Resse73550 Les Allues
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Appels d'offres similaires
CLIENT:
Syndicat Mixte de l’Argens (83)
REGION:
Bretagne
CLÔTURE:
14/11/2025