L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Autofinancement
Client
COMMUNE DES ALLUES
Marché
Travaux
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
14/09/2025
Alloti
Non
Clôture
17/10/2025 Moins de 5 jours
Lien source
134e41b8-92cf-11f0-8ee3-acde48001122
acted_engagement (39).docx
bpu pose dépose 2025.xltx
ccap.pdf
cctp pose dépose 2025.pdf
dc1-2019.doc
dc4_.docx
dqe pose dépose 2025.xlsx
flyer_information_chorus.pdf
formulaire_dc2.doc
présentation des illuminations festives de la vallée.pdf
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trame mémoire technique pose et dépose.docx
attestation de non interdiction de soumissionner.docx
declaration_relative_a_liste_nominative_des_salaries_etrangers.doc
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