L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Client
GRAND CHAMBERY
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
08/07/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
15/09/2026 Marché clôturé
Lien source
839a4b6c-8138-11f1-85c0-567217cf4cfb
dc1-2019.doc
dc2-2023.doc
notice_explicative_dc1.pdf
notice_explicative_dc2.pdf
acte engagement_lot 1.doc
annexe_clauses sociales lot 1.docx
dpgf_bpu_dqe_lot 1.xlsx
acte engagement_lot 2.doc
annexe_clauses sociales lot 2.docx
dpgf_bpu_dqe_lot 2.xlsx
annexe cctp.pdf
ccap.pdf
cctp.pdf
rc.pdf
mpi1847384-aapc.pdf
Lot: Habitat individuel Description : Habitat individuel Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Informations complémentaires : Le montant maximum des prix unitaires pour la durée des 3 ans est fixé à 1 160 000,00 euro(s) HT
Lot: Habitat collectif Description : Habitat individuel Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Informations complémentaires : Le montant maximum des prix unitaires pour la durée des 3 ans est fixé à 1 330 000,00 euro(s) HT
Ce marché est clôturé
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