L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Client
DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
21/01/2026 Moins de 5 jours
Alloti
Non
Clôture
23/02/2026
Lien source
25ap14_cctp_vf.docx
837ca7d4-f7a8-11f0-a6f5-acde48001122
25ap14_ae.docx
25ap14_annexe rgpd - prestation fse+.docx
25ap14_bpu.xls
25ap14_ccap.docx
25ap14_cadre mémoire technique et environnemental vf.doc
25ap14_dqe_vf.xls
25ap14_rc.docx
annexe rc demat 1.4 03 22.pdf
formulaire_dc1.docx
formulaire_dc2.docx
mpi1768681-aapc.pdf
2e171f3e-f7aa-11f0-aa14-acde48001122
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