Le contrat prendra effet le 1er janvier 2026 à 0 h. Il prendra fin de plein droit le 31 décembre 2030 à minuit. Durant cette période, les modalités de reconduction et de résiliation sont précisées au CCAP.Le cahier des clauses techniques particulières comporte une prestation supplémentaire s'ajoutant à la solution de base et à réponse facultative.Les variantes libres ne sont pas autorisées, toutefois le candidat peut émettre des réserves dans les conditions de l'article 2.4.1 du règlement de la consultation.
Client
GRAND CHAMBERY
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
16/09/2025
Alloti
Non
Clôture
22/10/2025
Lien source
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ae.docx
annexe_1_plan_du_site.pdf
annexe_2_statistiques_sinistres.pdf
annexe_3_v2_rapport_visite_site_principal_et_rapport_inspection_bassin_rétention.pdf
annexe_4_cctp_synoptique_udep.pdf
annexe_5_cctp_présentation_ step_aillon.pdf
annexe_6_cctp_step la_madeleine.pdf
annexe_7_cctp_présentation_step_lesdéserts.pdf
ccap.pdf
cctp_v2.pdf
dc1-2019.doc
dc2-2023.doc
notice_explicative_dc1.pdf
notice_explicative_dc2.pdf
rc.pdf
correspondance-mpi-1706103.pdf
mpi1706103-aapc.pdf
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CLIENT:
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REGION:
Outre-Mer
CLÔTURE:
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