Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum, il s'exécute selon les dispositions des Articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.Le montant maximum annuel des prestations est de 1.200.000 € H.T soit un montant maximum de 4 800 000 € HT sur la durée totale du marché- périodes de reconductions comprises.
Client
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE CHAMBÉRY
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
21/08/2025
Alloti
Non
Clôture
31/10/2025
Lien source
1.rc_ccas chambery.pdf
2.ccap_ccas chambery.pdf
3.ccap_ccas chambery.pdf
4.cctp_ccas chambery.pdf
5.ae_ccas chambery.docx
5.crt ccas chambery.xlsx
6.crf ccas chambery.xlsx
annexe 1 ccap_clauses rgpd.docx
annexe 1 cctp - tableau de répartition des charges.xlsx
annexe 4 - tableau de reprise de personnel_ccas chambery.xlsx
annexe 5 cctp - inventaire - ehpad corolle.pdf
annexe 5 cctp - inventaire - ehpad les charmilles.pdf
annexe 5 cctp - inventaire - ehpad les clématis.pdf
aws-mpi-1695581-rc.pdf
mpi1695581-aapc.pdf
a-10096.
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