Fourniture de colis de Noël et boites de chocolats pour le CCAS de Villeurbanne

La présente consultation concerne un marché de fourniture de colis de Noël (lot 1) et boites de chocolats (lot 2) destinés aux seniors résidant sur la commune de Villeurbanne ayant des revenus modestes et de boites de chocolats destinées aux personnes âgées demeurant dans les résidences autonomie gérées par le CCAS de Villeurbanne.Le présent marché est alloti en deux lots :Le lot 1 fait l'objet d'un accord-cadre exécutable par bons de commande.Le lot 2 est un marché ordinaire.Les montants HT des commandes passées par le CCAS de Villeurbanne pour le lot 1 sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Minimum : sans.Maximum : 29 333,33 € HT.Le marché est notifié au titulaire par le CCAS de Villeurbanne.Les présents lots prendront effet à compter de leur notification.Les modalités d'exécution des lots sont définies dans les articles 4 des actes d'engagement respectifs.